mandat MOA

[GB]

Bonjour,

dans le cadre d'un mandat de MOA comment gérez vous le remboursement des frais relatifs à la passation des contrats?
au vu des besoins en termes de trésorerie, il est nécessaire de prévoir des avances. Pour autant cela correspond il aux avances prévues au Code ?

je ne crois pas...

ai besoin de vos lumières là

[GB]

je fais remonter ..
personne?

[speedy]

remboursement de toustes les dépenses liées au mandat (en dehors de ce qui est prévu par la rem du mandataire évidemment)
les frais de publicité et autres sont bien liés donc à rembourser comme des prestations de BETR ou de travaux ....
le mandat peut prévoir une avance de trésorerie ou prévoir que le mandataire fera cette avance mais alors il a dû en tenir compte dans son offre de prix .....

[GB]

Merci Sppedy !!
ce qui m'interpelle c'est la question de l'articulation entre l'avance au sens du code (et ses limites) et les modalités de remboursement du mandataire pour les sommes engagées (marchés...)

[speedy]

le mandataire paie les entreprises selon le CMP donc avec des avances au sens CMP
le mandataire uilise des fonds pour celà :

soit ses propres fonds (éventuellement par emprunt de court terme) et alors il a dû en tenir compte dans son offre de prix pour sa rémunération en prévoyant d'assumer ses frais financiers liés à ce problème de trésorerie

soit le mandant lui assure sa trésorerie par une avance de fonds initiale puis un complément glissant selon les prévisions de dépenses sur trois mois , à la fin il y a reversement du trop percu car dans ce système le mandataire arrête de payer les entreprises si le mandant ne lui pas assuré la trèsorerie nécessaire ....


est ce clair ?

[GB]

là oui !

quel puits de science ce speedy ;-)

merci beaucoup

[GB]

ah si une dernière question (j'abuse) ces remboursements ne venant pas sur sa rémunération, cela n'a rien à voir avec l'avance et ses éventuels plafonds (30% ou 60 % ) prévus au code ?

[speedy]

rien à voir
il faut traiter la "Rémunération" d'un côté et les "Dépenses au nom et pour le compte" d'un autre, il doit y avoir une étanchéité entre les deux.
dans notre cas le mandataire a un compte bancaire identifié par opération pour les seuls mouvement de l'opération concernée
(rien à voir avec le ou les comptes société ....)

[GB]

c'est ce que je pensais .....
ouf.... j'ai bloqué le projet pour ça  !!!
merci sppedy

[speedy]

là oui !

quel puits de science ce speedy ;-)

merci beaucoup

faut que j'aille me faire masser les chevilles ....