1 MOE / plusieurs marchés

[Raphael]

Bonjour,

Nous avons passé un marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux sur trois rues.
Il est question à présent de passer trois marchés distincs, avec du coup un seul maître d'oeuvre. Cela vous paraît-il possible juridiquement?

Merci

[max]

oui pourquoi?
le MOE fais les études sur 3 rues, vous pouvez faire une seule consultation à 3 lots, un marché unique (en justifiant la chose) ou 3 consultations distincte (1 par rue)

[Raphael]

Merci pour la confirmation!

[bertrand]

s'il était prévu un seul marché travaux au départ le Moe est fondé à vous demander un complément de rémunération au titre des éléments de mission ACT et suivants.

[Raphael]

Entendu, merci