Fouilles archéologiques : travaux ou services ?

[Arnaud LATRECHE]

Nous devons passer un marché de fouilles archéologiques : excavation sur site (40 %) + étude post fouille (60 %).
S'agit-il d'un marché de travaux (CPV : 45112450-4) ou de services (CPV : 71351920-2) ?
Merci

[maka88]

pour les services, c'est plutôt 71351914.

Je le classerais en service mais il n'y a pas drame à le classer en travaux (à condition que ce ne soit pas un prétexte pour un detournement de procédure pour profiter des seuils MP travaux). Vu que je ne pense pas que vous arriviez à 193 000 ¤ alors choisissez en fonction du CCAG qui vous arrange le plus. 

[ulgo]

Bonjour,

J'ai eu le cas d'un marché de fouilles archéologiques qui avait été quailifié de marché de travaux (supérieur aux seuil européen). Avec le recul, il me semble plutôt que c'était un marché de services (aucune création d'ouvrages et aucune intervention sur un ouvrage).

Comme le dit Maka88, il faut surtout être vigilant au détournement de procédure.

Cordialement

[café]

C'est un marché de travaux.

[max]

C'est un marché de travaux.

argumentaire svp

à la lecture de l'art 1 du CMP avant dernier alinéa, se serait un marché de service, mais prévoir des clauses spécifiques pour le chantier en lui même
l'objet du marché est les fouilles, le terrassement le moyen pour y arriver
Même problématique que les études de sols avec forage obligatoire

[lutin]

je dirai travaux car il y a du terrassement et en terme de responsabilité c'est important (on a eu le pb de fouilles mal faites avec du remblai mélangé> pb pour fondations)

[speedy]

c'est du service
mais en général il y a deux lots : un de travaux si les problèmes de terrassement et remblais sont primordiaux  donc avec une entreprise de TP ou Bâtiment et un autre de services concernant les fouilles soigneurses avec les seuls archéologues
voilà voilou , à vous de voir