GESTION NOMENCLATURE

[raffalli]

Bonjour à tous,

je reviens sur un sujet déja abordé pour avoir vos points de vue.
En ce qui concerne la computation des seuiils, ma collectivité ne raisonne qu'en terme de nomenclature car elle craint les dérives de l'unité fonctionellle.
Pour moi l'unité fonctionelle conviendrait pour les besoins non réguliers, la nomenclature concernant les besoins réguliers. Michel CRAHES du SDIS 06, auteur d'une nomenclature NADEGE pertinente, considère que l'unité fonctionelle ne concerne pas   les besoins irréguliers. Qu'en pensez vous?

Ensuite au niveau du calcul pour les achats réguliers, le code parle d'un an. Au niveau pratique je préconise la computation sur l'année civile pour coller au budget. Sauf que ma collectivité, elle pour vérifier le calcul des seuils fait des marchés annuels, ou pluriannuels reconductibles, par annee civile ce qui provoque des embouteillages de fin d'annee pour les relances de dizaines de  MAPA.
Je pense diversifier les marchés pour avoir des mises en concurrence avec des durees d'execution d'un an à compter de la notification.
Je me pose alors la question pour un marché de fournitures de bureau de mars 2010 à mars 2010 avec maxi a 89 999 ¤ HT, si j'ai un besoin homogene en 2011, pour lequel le marché ne peut répondre, dois je computer ce besoin a ce MAPA et donc faire une publicite à plus de 90 000 pour un achat de 2 000 ¤, ou considerer que sur l'annee 2011, n'ayant pas encore lancé de marché sur cette famille de nomenclature, je peux recourir a un 3 devis.
Cela peut etre du saucissonage, sauf que si je met en place des marches annuels a cheval sur 2 annees, a chacune de ces années, ça revient à adittioner deux foiis un même marché, ce qui ne va pas dans le sens de l'efficacite de la commande publique.
Pour vous besoins réguliers, prenez vous en compte seulement les marchés lancés dans l'année? ou les achats reelllement effectues dans l'annee?
Ou les marchés lancés dans l'année ainsi que les marches lancés l'annéee précédente et encore en cours?
Merci d'avance

[speedy]

je prends toutes les procédures de l'année civile  à priori

[raffalli]

Entendu, mais pour les procédures à cheval sur deux années, concretement, vous procédez comment ?

[acheteur]

La mise en concurrence (et la computation) a eu lieu la 1ere année. La 2eme année je considère que l'on repart de zéro.

[speedy]

la date de lenvoi de l'AAPC ou de la demande de devis ....

[raffalli]

Donc l'année suivante , meme si il ya deja un marche en cours, vous remettez les compteurs à zero pour la computation des seuils.

D'autres avis sur cette question , ils sont les bienvenus !

[Michel]

meme si il ya deja un marche en cours, vous remettez les compteurs à zero pour la computation des seuils.

1) la computation des seuils est du domaine de la consultation.
Le marché est "après" : c'est un contrat signé.
Vous ne pouviez plus faire d'achat sur vous mélangez tout. Si mon marché fait 3 ans, vous n'achetez plus rien pendant 3 ans ? (ou en faisant systématiquement un AO intergalactique !)

[Michel]

Cela peut etre du saucissonage, sauf que si je met en place des marches annuels a cheval sur 2 annees, a chacune de ces années, ça revient à adittioner deux foiis un même marché, ce qui ne va pas dans le sens de l'efficacite de la commande publique.
Pour vous besoins réguliers, prenez vous en compte seulement les marchés lancés dans l'année? ou les achats reelllement effectues dans l'annee?

Compter les Dépenses réelles faites dans l'année.

[raffalli]

les depenses reel

Compter les Dépenses réelles faites dans l'année.

oui mais en debut d'annee, je ne peux connaitre les depenses reellement faites dans l'annee.

je ne comprend pas votre raisonnement.

[Michel]

Ce ne peut effectivement qu'être une estimation !

[Schlipomi]

Même pratique que Acheteur, pour la nomenclature nous prenons en compte le montant des procédures lancées à l'année n+1 et certainement pas les dépenses engagées.

Je ne vous comprends pas bien Michel. A moins qu'il y ait amalgame entre nomenclature marché et nomenclature comptable mais là nous parlons bien de la nomemclature marché ?

[Michel]

M'écoutez pas ; je fatigue beaucoup ces temps ci !

[Naydje]

M'écoutez pas ; je fatigue beaucoup ces temps ci !

tu t'es intoxiqué avec la fumée dégagée par les dpgf que tu crames à longueur d'année ;-)

[acheteur]

tu t'es intoxiqué avec la fumée dégagée par les dpgf que tu crames à longueur d'année ;-)

mdr!
Michel tu veux qu'on t'envoie nos DPGF, intactes ?