SPS, Contrôle technique, peut-on s'en passer??

[psaii]

Bonjour tout le monde,

j'ai une question, vous avez probablement les réponses.
Soit un marché de travaux, bâtiment, réhabilitation; en fait il s'agit en gros de rénover les revêtements extérieurs, la toiture et de poser des barrières d'un bâtiment sportif.
Nous avons 3 lots, potentiellement 3 entreprises distinctes, sans compter les sous-traitants éventuel.

Y a-t-il une possibilité de ne pas faire appel aux services d'un coordonnateur SPS et d'un contrôleur technique?

[speedy]

bâtiment, grosses réparation ou travaux d'amélioration
trois entreprises plus soutraitance

aucun indice pour justifier le décret de 92 plutôt que la loi de 93 donc SPS
vous êtes en ERP-IOP ... donc le contrôle technique s'impose

[Naydje]

bâtiment, grosses réparation ou travaux d'amélioration
trois entreprises plus soutraitance

aucun indice pour justifier le décret de 92 plutôt que la loi de 93 donc SPS
vous êtes en ERP-IOP ... donc le contrôle technique s'impose

comme speedy, tu n'as aucun argument qui justifierait de l'absence de sps et de ct

[Coccy]

bâtiment, grosses réparation ou travaux d'amélioration
trois entreprises plus soutraitance

aucun indice pour justifier le décret de 92 plutôt que la loi de 93 donc SPS
vous êtes en ERP-IOP ... donc le contrôle technique s'impose

.

+1! désolée ...

[bigfish]

SPS obligatoire dés que 2 entreprises ou plus interviennent simultanément ou successivement sur le chantier.
Pour le contrôle technique pas d'obligation mais quasi indispensable dés que spécifications techniques. Ici pour la rénovation d'une couverture d'un bat sportif une mission LE et pourquoi pas TH.

[bigfish]

Au temps pour moi...
CT obligatoire aussi (ERP)

[goran]

SPS obligatoire dés que 2 entreprises ou plus interviennent simultanément ou successivement sur le chantier.

ah bon ?

[psaii]

comme speedy, tu n'as aucun argument qui justifierait de l'absence de sps et de ct

Alors pourquoi ça n'a pas été prévu?? quelqu'un peut m'expliquer?

[Raspoutine]

Pour le SPS, il faut savoir s'il risque dy avoir de la coactivité des entreprises ( 2 entreprises minimum en même temps sur le chantier), si OUI SPS obilgatoire.

Pour le CT, ça dépend d'abord du classement du bâtiment au niveau des ERP et aussi du type de travaux

[Raspoutine]

ah bon ?

Même interrogation que Goran simultanément OUI, successivement NON

[Naydje]

Alors pourquoi ça n'a pas été prévu?? quelqu'un peut m'expliquer?

ignorance de la législation

[psaii]

C'est pas faute de le répéter pourtant...

[lepouch]

Pour les travaux décrits, le CT parait souhaitable (toitures) mais pas obligatoire, même en ERP.
Pour le SPS, faut voir : si la coactivité n'est pas réelle pas de besoin particulier mais attention si présence d'usagers dans le batiment pendant les travaux.
Pour la toiture, en fonction de la hauteur et du type, il peut y avoir obligation.

[speedy]

Pour les travaux décrits, le CT parait souhaitable (toitures) mais pas obligatoire, même en ERP. discutable
Pour le SPS, faut voir : si la coactivité n'est pas réelle pas de besoin particulier mais attention si présence d'usagers dans le batiment pendant les travaux. vous n'aurez de certitude qu'après les travaux or la décision c'est avant le début des études !
Pour la toiture, en fonction de la hauteur et du type, il peut y avoir obligation. y aurait eu une évolution de la règlementation ? m'étonnerait que je sois passé à côté ....

[lepouch]

Les maîtres d'ouvrage doivent élaborer et transmettre aux utilisateurs, au moment de la prise de possession des locaux et au plus tard dans le mois qui suit, un dossier d'entretien des lieux de travail (fourni par le SPS dans le DIUO). Doivent notamment figurer dans ce dossier, les dispositions prises pour le nettoyage des surfaces vitrées en élévation et en toiture. Dans la pratique, s'il s'agit d'un batiment en rez de chaussée avec un toit terrasse < à 3 m, on n'indique pas de disposition particuliere. Mais on n'est peut être pas totalement dans les clous ....
En ce qui concerne la coactivité, c'est le maitre d'ouvrage qui décide de la date d'intervention des entreprises, il peut donc faire attention à dissocier les plannings des diverses interventions.