Extension mission : avenant marché de maîtrise d'oeuvre ?

[mlaure]

Bonjour,

Nous avons passé un marché avec un architecte en 2000 pour la construction d'un gymnase.
Sa mission s'est achevée en 2005.

Aujourd'hui, nous souhaitons procéder à l'extension de ce gymnase.
Peux t-on reconduire la mission de l'architecte via un avenant au marché initial ?

Personnellement, je ne pense pas : c'est un nouveau marché.

Merci pour vos réponses.

Mlaure

[maka88]

Oui. il n'existe plus de relations contractuelles avec l'architecte donc pas d'avenant possible.

Difficile d'éviter une nouvelle mise en concurrence. voir éventuellement le 35 II 8° CMP mais rarement applicable car vu strictrement.

[speedy]

non  c'est effectivement un nouveau marché à mettre en concurrence
mais par prudence une petite commande pour  une petite note en vu du respect  de son oeuvre  .... voir un avis sur les projets s'il ne concourre pas lui même....

[lepouch]

Cela dépend aussi du "volume" des modifications apportées au bâtiment.
S'il s'agit de "petites" modifications, le 35 II 8 peut être utilisé, ne serait ce que pour simplifier les problèmes de garantie décennale....

[mlaure]

OK.
Donc je relance une nouvelle consultation à laquelle l'architecte initale pourra répondre.
Dois-je prévoir une clause spécifique pour le respect de l'oeuvre...je ne sais pas trop comment la formuler...

Merci.

ML