MBC à plusieurs titulaires

[lepouch]

Bonjour,
Je souhaiterai connaitre des exemples d'objet de marché à bons de commande à plusieurs titulaires.
Merci d'avance.

[Kpiaf]

Ben tous les cas pour lesquels, compte tenu de l'étendue du besoin et de l'analyse de la structure du secteur concurrentiel concerné, un seul OE ne serait pas en mesure d'assumer seul... Bref, tout ce qui est justifié par des raisons tirés de la sécurité d'approvisionnement ; c'est vrai aussi pour les marchés de fourniture de carburant du fait de la couverture géographique demandée... même si ce n'est pas simple à gérer.
Mais, indépendamment de ce cas, j'observe que certaines communes procèdent assez souvent de la sorte afin de partager le gâteau entre plusieurs opérateurs de taille moyenne. Vu, par exemple, pour des marchés de travaux d'entretien.

[Ororo Munroe]

moi moi .... j'ai fait !

je l'ai fait pour le marché traiteurs
avec 3 titulaires
et répartition des bons de commande chronologiquement

si tu veux, je te l'envoie !

[lepouch]

Merci pour ces réponses.
Merci à Ororo mais c'est plus l'objet (et la motivation du type de MBC) que les documents qui m'interessent.
Comme Kpiaf, je constate cette pratique "nouvelle" qui me semble aller à l'encontre du CMP puisque qu'il conviendrai de justifier d'une "urgence impérieuse" comme le précisait l'ancienne circulaire de 2000 (Besoins dont la survenance est liée à des situations d'urgence impérieuse ne résultant pas du fait de la personne publique contractante et incompatibles avec les délais d'organisation d'un appel d'offres).
Quels sont les motivations pour des marchés d'entretien, pour des marchés traiteurs, etc ...

[Kpiaf]

Il n'est nullement question d'une urgence impérieuse dans les dispositions du Code !
Même si je dois admettre que les MBC multiattributaires qui permettent la répartition du gâteau entre plusieurs OE sont peu orthodoxes, il ne sont pas pour autant interdits ! ;-)

[lepouch]

Il est donc possible d'imaginer un dispositif pour "faire tourner" la commande ...
Dans l'exemple d'Ororo, j'ai 3 traiteurs sur la commune et je ne veux me fâcher avec aucun d'eux : je fais un MBC avec les 3 et je passe ma première commande avec le premier, puis le deuxième, etc ...
Au bout du compte, je n'ai pas mis (réellement) en concurrence et je n'ai pas forcément bien gérer les deniers publics, non ?

[Kpiaf]

Il est donc possible d'imaginer un dispositif pour "faire tourner" la commande ...
Dans l'exemple d'Ororo, j'ai 3 traiteurs sur la commune et je ne veux me fâcher avec aucun d'eux : je fais un MBC avec les 3 et je passe ma première commande avec le premier, puis le deuxième, etc ...
Au bout du compte, je n'ai pas mis (réellement) en concurrence et je n'ai pas forcément bien gérer les deniers publics, non ?

Je sais, ce n'est pas très orthodoxe... Mais ça permet, dans un contexte de crise, d'aider à maintenir l'activité économique, ce qui n'est pas négligeable non plus en terme d'impact sur les finances publiques ! ;-)
Personnellement, je suggère toujours de prévoir une répartition en cascade (sauf si les besoins ont été distribués géographiquement), donc c'est l'OE qui a fait la meilleure réponse lors de la mise en concurrence qui se voit solliciter en premier de manière systématique. Mais il est vrai que parfois le marché prévoit que les bons de commande seront répartis de manière égale entre les titulaires...
Ce qui pose des difficultés certaines lorsque l'un des titulaires s'avèrent être moins bon que les autres...

[Ororo Munroe]

Il est donc possible d'imaginer un dispositif pour "faire tourner" la commande ...
Dans l'exemple d'Ororo, j'ai 3 traiteurs sur la commune et je ne veux me fâcher avec aucun d'eux : je fais un MBC avec les 3 et je passe ma première commande avec le premier, puis le deuxième, etc ...
Au bout du compte, je n'ai pas mis (réellement) en concurrence et je n'ai pas forcément bien gérer les deniers publics, non ?

comment ça j'ai pas fait de mise en concurrence ?
j'ai fait un bel AAPC sur le BOAMP, dématérialisé ma procédure comme il fallait, plus annonce sur les deux PQR habilitées JAL ...
j'y peux rien si uniquement les trois traiteurs locaux ont répondu ....
non mais !

sourire

[andoli]

comment ça j'ai pas fait de mise en concurrence ?
j'ai fait un bel AAPC sur le BOAMP, dématérialisé ma procédure comme il fallait, plus annonce sur les deux PQR habilitées JAL ...
j'y peux rien si uniquement les trois traiteurs locaux ont répondu ....
non mais !

sourire

Idem fait il y a quelques années pour des fournitures d' espaces verts : les besoins étaient tels qu'un producteur ne pouvait répondre à l'ensemble du marché.
Le CCAP expliquait les modalités de commandes d'un opérateur à un autre.

Pas forcément fier du montage mais ça fonctionnait pas trop mal concrètement et ma pref de l'époque , pourtant tatillonne ne disait rien.