petit lot

[atlante]

Selon vous, l'article 27 alinéa III (théorie des petits lots) implique-t-il nécessairement que la procédure adaptée qui en résulte doit prévoir une pub et une MEC.

Si mon lot est inférieur à 4 000 ¤ (l'opé est > aux seuils) , puis-je après l'avoir qualifié de "petit lot", lui appliquer la règle du 28 alinéa 5 et le passer sans pub ni MEC?

[tragique_fernand]

oui tu peux faire usage de toutes les subtilités de l'article 28 en MAPA petit lot :-)

[ToToNuS]

vous pensez donc qu'on peut relancer directement en mapa sans pub/conc après un AOO si absence d'offre/offre unique sur un lot inf seuil 27III?

je rebondis sur cette question : http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=10486.0

[atlante]

ok... ca me rassure de voir que je ne me débats pas seule dans ces pb d'interprétation

tragique sur quoi te fondes-tu pour l'affirmer?

[8e8e]

Bonjour,

Soit un marché de fourniture d'environ 20000 ¤ (donc MAPA) divisé en 5 lots :
- Lot 1 : 5000 ¤
- Lot 2 : 600 ¤
- Lot 3 : 1100
- Lot 4 : 4400 ¤
- Lot 5 : 7400 ¤

Je fais quoi de mes deux lots ridicules (2 et 3) ?
Je les vire du marché et je demande des devis ?
Je les laisse dans le marché en précisant qu'ils font l'objet d'une consultation par devis ?

Merci

[Naydje]

la procédure du petit lot ne s'applique qu'en cas d'AO, pour ton mapa tous tes lots vont suivre la même procédure : pub