Modification substantielle du dossier pendant l'analyse des plis

[huetes]

Bonjour,

Soit un marché de travaux d'environ 3 000 000 H.T au total (avec 5 tranches), passé en procédure MAPA. Nous sommes actuellement entrain de faire l'analyse des offres.

Le délai de réalisation des travaux ne peut etre fait que pendant une durée d'un mois et demi (pour des raisons de blocage de la circulation).
Chaque tranche correspond à un tronçon. Cette année nous n'avons les crédits que pour réaliser les tranches 1 et 5 (en plus de la TF).

Pour réaliser ces deux tranches avec plus de facilité, est-il possible de modifier dés maintenant la répartition géographique de chaque tranche, en sachant que la modification de la répartition de chaque tranche ne change rien à la quantité du marché (donc aucune modification de prix) et ca ne change rien au niveau de la technique. C'est juste une petite modification de la répartition des tronçons qui permettrait de grandement faciliter les travaux.

Je sais déja ce que vous allez dire: "il fallait y penser avant" mais je pose la question quand meme car nous n'en sommes qu'au stade de l'analyse des offres. Et qu'il est peut etre possible de rattraper le coup
Faut-il prévenir dés maintenant les entreprises qui ont remis une offre de ce changement? Faut-il faire une négoàciation (mais il n'y a rien à negocier)?
Ou faut-il attribuer le marché puis passer un avenant avec l'attributaire?

Merci beaucoup pour vos réponses

[huetes]

Personne n'aurait une petite idée? Ou je ne suis peut etre pas claire dans l'explication de mon cas?

[R.J]

Qu'entendez-vous exactement par modifier la répartition géographique de chaque tranche ?

[huetes]

En fait, il s'agit de tronçons de canaux. Et nous souhaiterions modifier la répartition des écluses.

Par exemple la tranche conditionnelle n°1 va des écluses n°8 à 20 et nous souhaiterions modifier sa répartition et la faire aller des ecluses 5 à 17 (en modifiant egalement celle des autres écluses pour qu'au final toutes les ecluses comprises dans le marché soient traitées). Ni les quantités du marché, ni la technique de réalisation des travaux ne sont changées.
Pour effectuer les travaux, nous venons de nous apercevoir que cette répartition etait plus adequate que celle que nous avons proposé dans la consultation initiale du marché.

[max]

au vue de votre titre "modification substancielle" je ne vois pas comment vous pourriez modifier votre cahier des charges en cours d'analyse des plis.
Sinon déclarez sans suite et relancez.

[R.J]

En fait, il s'agit de tronçons de canaux. Et nous souhaiterions modifier la répartition des écluses.

Par exemple la tranche conditionnelle n°1 va des écluses n°8 à 20 et nous souhaiterions modifier sa répartition et la faire aller des ecluses 5 à 17 (en modifiant egalement celle des autres écluses pour qu'au final toutes les ecluses comprises dans le marché soient traitées). Ni les quantités du marché, ni la technique de réalisation des travaux ne sont changées.
Pour effectuer les travaux, nous venons de nous apercevoir que cette répartition etait plus adequate que celle que nous avons proposé dans la consultation initiale du marché.

Avec une TF qui passerait de 1 à 8 à 1 à 5 ?

Si c'est le cas, en tant qu'attributaire, je ne le prendrais pas nécessairement sereinement.

Je dirais plutôt négociation .... Limite, mais pas complètement condamnable.

[huetes]

En fait, la modification de la répartition ne porterait que sur les TC1, 3 et 5. La TF ne serait pas modifiée au niveau de sa répartition. (La répartition des écluses n'est pas logique dans le sens ou leur numéro suit la ogique des tranches...).

[speedy]

négociation mais argumentaire à peaufiner  pour ne pas être taxer de favoritisme

[huetes]

Ok pour la négociation mais je négocie sur quoi?
Parce que si j'ai bien compris, je suis obligée de passer par la négociation pour pouvoir modifier la répartition géographique de mes 3 tranches.
Mais la négociation ne peut pas porter sur cette nouvelle répartition puisque c'est nous qui l'imposons. Donc, je suis obligée de négocier sur les prix par exemple, meme si nous n'avons rien à négocier?
c'est ca? J'ai bien compris?

Merci pour vos réponses

[R.J]

Négociation pour s'assurer qu'il y a bien absence d'impact, et histoire de mettre au courant l'ensemble des soumissionnaires de la modification apportée .... De la leur faire admettre .... et de les priver de la possibilité de contester en application de SMIRGEOMES .... Ça limite le champ des requérants ....

A mon sens.

[berder]

D'accord avec RJ. Négociation nécessaire car on modifie le dossier, il faut leur laisser la possibilité de modifier leur offre pour tenir compte de ces modification même si elles ne changent rien techniquement pour vous elles peuvent avoir des conséquences sur leurs offres. Et surtout ca leur donne un motif de recours en moins ( en tout cas pour les non retenus).

Négociation même pour le montant de travaux signalé cela peux se faire assez rapidement.