Accord-cadre et révision des prix

[JPeg]

Bonjour à tous,

Je suis en train de rédiger mon premier accord-cadre et j'ai un peu de mal avec cette clause de révision des prix.

Accord-cadre de cartouches informatiques de 4 ans. Remise en concurrence chaque année. J'ai prévu que les prix indiqués dans l'AC sont des prix plafonds et qu'ils ne devront en aucun cas être dépassés lors de la remise en concurrence.

Mes MS feront tous 12 mois ... dois-je prévoir une clause de révision ? permettant d'augmenter les prix plafonds de l'accord-cadre ? Dois-je prévoir une clause de variation pour les prix indiqués dans les MS ?

Merci d'avance.

[lepouch]

Bonjour,
Sur 4 ans, une variation des prix plafonds de l'accord cadre semble nécessaire.
Par contre, compte tenu de l'objet des marchés subséquents, je ne pense pas que cela soit nécessaire pour ces derniers.

[JPeg]

Ok, donc variation des prix plafonds mais pas des MS. Cela sous-entend que je vais devoir communiquer les prix révisés à chaque remise en concurrence ?

[lepouch]

En pratique (mais je ne sais pas si c'est bon ...), nous notifions à chaque titulaire de l'accord-cadre, en début d'année, les nouveaux prix plafonds (en fait, les prix plafonds de leur offre avec la variation constatée)

[JPeg]

Ok merci ;-)

Par contre j'ai du mal à trouver un indice cohérent pour la révision des prix plafond !