Maîtrise d'oeuvre - assainissement

[Estel]

Bonjour,

Je prépare un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de deux petites stations de 60 EH.
J'ai, dans ce cadre, plusieurs questions :

- s'agit-il bien de la catégorie ouvrages d'infrastructures
   
- dans la mission de base en infrastructure les études préliminaires n'y figurent pas ?

- doit-on mettre la mission EXE ou VISA ?

- dans ces études préliminaires, peut-on inclure les études topographiques, géotechniques ?

- Je pense ajouter en misssions complémentaires :

-   assistance au maître d'ouvrage pour mettre en ½uvre la consultation et l'information des usagers ou du public
-   établissement de dossiers complémentaires, autre ceux qui l'ont été au stade des études d'avant-projet
-   détermination des coûts d'exploitation et de maintenance
-   assistance au maître de l'ouvrage pour les opérations de mise en service

Cela convient-il ? Quels sont vos pratiques ?

- pour le calcul de la rémunération du maître d'oeuvre, appliquez vous les mêmes règles que pour vos marchés de MOE en bâtiments ?

Merci par avance pour vos retours et conseils.

[lepouch]

Bonjour,
Oui, c'est de l'infra et les études préliminaires font partie de la mission témoin (équivalent à mission de base en bâtiments)
A priori, pour ce type d'ouvrage pas de mission EXE, le VISA suffit.
Les études topographiques et/ou géotechniques sont faites par des spécialistes donc il n'est pas souhaitable de les intégrer dans la mission témoin.
Pour les études complémentaires, tout dépend de votre organisation car si vous n'êtes pas "épaulée" par des techniques il faudra effectivement solliciter le Moe.
Les méthodes de calcul d'honoraires sont identiques mais les paramètres changent.

[bertrand]

Globalement d'accord avec Lepouch.

pour compléter

Sur la questiopn des dossiers complémentaires il faudrait préciser quels dossiers (réglementaires, subventions....)
Concernant l'assistance à la mise en service celà fait pour moi partie de l'élèment de mission AOR, le bon fonctionnement étant un élément essentiel pour la réception, celà étant c'est pas inutile de le préciser.

[speedy]

topo : commande par un marché séparé
Géotech : sondages par un marché séparé mais je vous conseille de mettre la mission G2OTECH  G12 et suivantes dans le marché de MOE

[Estel]

Merci pour votre retour.
Effectivement, nous ne sommes pas épaulés...

Il y a des cabinets qui font en interne les études topo. Du coup, est-ce que cela peut faire quand même l'objet d'une mission complémentaire, que le maître d'ouvrage se réserve le droit de faire réaliser ou non.

Du coup, qu'est-ce qu'il y a vraiment dans ces études préliminaires ?

Qu'est ce que la mission GEOTECH G12

Merci par avance !

[lepouch]

Pour les études préliminaires, le decret d'application de la loi MOP indique :

Article 18
Les études préliminaires, dans le cas d'une opération de construction neuve, première étape de la réponse de la maîtrise d'oeuvre
aux objectifs, données, exigences et contraintes du programme, permettent au maître de l'ouvrage d'arrêter le parti d'ensemble de
l'ouvrage et ont pour objet :
a) de préciser les contraintes physiques, économiques et d'environnement conditionnant le projet ;
b) de présenter une ou plusieurs solutions techniques, architecturales, d'implantation et d'insertion dans le paysage pour les
ouvrages concernés ainsi qu'une comparaison des différents éléments composant ces solutions, assorties de délais de réalisation et
d'examiner leur compatibilité avec la partie affectée aux travaux de l'enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître de
l'ouvrage ;
c) de vérifier la faisabilité de l'opération.

[lepouch]

Extrait de la norme NF P 94-500 :

G12* Etude de faisabilité des ouvrages géotechniques (après une mission G11)

Phase 1 - Définir une mission G0 détaillée, en assurer le suivi et l'exploitation des résultats.

- Fournir un rapport d'étude géotechnique donnant les hypothèses géotechniques à prendre en compte pour la justification du projet, et les principes généraux de construction des ouvrages géotechniques (notamment terrassements, soutènements, fondations, risques de déformation des terrains, dispositions générales vis-à-vis des nappes et avoisinants).

Phase 2 - Présenter des exemples de prédimensionnement de quelques ouvrages géotechniques types envisagés (notamment : soutènements, fondations, amélioration de sols).

Cette étude sera reprise et détaillée lors de l'étude de projet géotechnique (mission G2)