travaux de réseaux/opération

[goran]

j'ai souvenir de vieilles règles qui disaient qu'en réseau (eau assainissement) c'est l'ensemble des travaux (= le budget du coup !) qui devait être pris en compte pour calculer le seuil de procédure ... comment faites vous ?

[speedy]

 question très intéressante
la définition européennne rappelée par DF dans son commentaire sur  la circulaire du guide d'application du CMP tend à te donner raison
voir aussi CJCE C-16/98 sur le site
http://curia.europa.eu/jurisp/cgi-bin/form.pl?lang=fr

[goran]

merci Speedy je lirai demain, là je suis gavée ! (pour une fois il m'eût été agréable d'avoir tort .... faire de l'AO au lieu de MAPA, flûte !)

[speedy]

il te reste les petits lots ....

[goran]

il te reste les petits lots ....

je ne sais pas s'ils seront assez petits ....

[Ororo Munroe]

dans le monde de barbie peut etre il faut voir l'ensemble du budget ....


moi perso je fais en fonction des opérations de travaux ...

[goran]

ben du coup je suis rassurée, dans les 2 budgets, si on enlève les travaux sur les stations et les usines + tout ce qui est schémas directeurs, les travaux de réseaux proprement dits sont inf. au seuil européen ...