Clause d'ajustement, de révision...

[bellecourgette]

Je suis toujours sur la rédaction du CCAP pour la fourniture de produits d'entretien. J'en profite pour remercier ceux qui m'ont transmis des modèles, c'est sympa.

Je serais tentée d'insérer une clause de révison des prix (BPU exhaustif), mais je m'apercois qu'un modèle proposé prévoit une clause d'ajustement (le fournisseur propose de nouveaux prix) assortie d'une clause de sauvegarde (3%).

En pratique et à votre avis, qu'ellle est la meilleure organisation possible du point de vue de l'ensemble des parties?

Merci de m'éclairer.

[zap]

je crois que vous aurez autant de pratiques que de réponses, mais bon voici ce que je ferais.

Clause de variation sur la base d'un indice proche de l'objet du marché voir d'un index si c'est plus précis.

Il me semble plus prudent en tout cas de ne pas s'en remettre au barême du titulaire assorti d'une clause de sauvegarde car vous vous exposez à ce qu'il vous applique le maximum chaque année.

Par simplicité je fixerai la périodicité de révision des prix à la date anniversaire de la notification du marché. Je sais, on peut faire autrement mais cela permettra de faire évoluer les prix tous les ans pour l'année à venir et de ne pas vous obliger à calculer la révision à l'émission de chaque bon de commande (j'imagine que vous faites un MBC).

Quant à la clause de sauvegarde elle ne me parait nécessaire que lorsque l'on fait référence au barême du titulaire. Si vous suivez l'indice adéquat, vous aurez l'évolution naturelle qui correspond aux prix de ce qui se fait dans le domaine en question (à la hausse ou à la baisse). Je sais que certains ne seront pas d'acord mais ce n'est pas l'entreprise qui doit supporter cet aléa.

Et puis imaginons qu'il y ait une augmentation de dingue liée à la conjoncture du domaine en question: avec une clause de sauvegarde vous coulez l'entreprise. Cette pratique ne serait pas conforme à la jurisprudence.

[speedy]

idem

[plindipwoblem]

Par simplicité je fixerai la périodicité de révision des prix à la date anniversaire de la notification du marché. Je sais, on peut faire autrement mais cela permettra de faire évoluer les prix tous les ans pour l'année à venir et de ne pas vous obliger à calculer la révision à l'émission de chaque bon de commande (j'imagine que vous faites un MBC).

Je ferais la même chose surtout s'il y a beaucoup de bons de commandes...

[bellecourgette]

Bien compris. Merci à tous.