actualisation provisoire

[maya]

Peut-on effectuer une actualisation provisoire?

A ce propos j'ai entendu tout et son contraire; j'ai besoin d'un avis extérieur.

merci

[le biscuit]

oui le CCAP peut le prévoir

[maya]

Le CCAP prévoit une actualisation mais reste silencieus par rapport à une éventuelle actualisation provisoire.

Par ailleurs certaines personnes affirme que c'est contraire à l'article 18 CMP, qu'en est-il?

[le biscuit]

Le CCAP prévoit une actualisation mais reste silencieus par rapport à une éventuelle actualisation provisoire.

il faut donc présumer à mon sens que ce n'est pas une actualisation provisoire
Par ailleurs certaines personnes affirme que c'est contraire à l'article 18 CMP, qu'en est-il?

je ne vois pas en quoi...mais peut être ont ils un ejurisprudence....auquel cas je suis intéressé..

[speedy]

et pourquoi çà ne serait pas possible si les indices définitifs ne sont pas parus ?

[yfetrocho]

et pourquoi çà ne serait pas possible si les indices définitifs ne sont pas parus ?

+1
En outre, il y avait un texte (jamais abrogé à ma connaissance) qui précisait que les révision et actu étaient provisoires jusqu'à parution des indices définitifs (et ça pouvait durer parce qu'à l'époque, un indicie définitif pouvait être corrigé le mois d'après...)