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contradiction bpu et acte d'engagement

Démarré par marina, Novembre 25, 2010, 07:48:25 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

marina

je récupère un marché où :

l'AE fait état d'un prix unitaire /  dossiers montés.
le BPU fait état d'un prix unitaires /  jours passés selon le personnel mis en place.

ce qui devait arriver arriva : gros souci avec le prestataire qui facture / dossier puis / jours passés sa prestation et que demande plus.

le ccap ne précise pas qu'en cas de contradiction entre les pièces du marché, l'AE prime sur le BPU...et c'est le CCAG PI qui s'applique...

quelle solution ? merci.

Michel

Le BPU EST l'engagement.
Dans les anciens modèles Minefi de DCx c'était écrit en tout petit en bas de page avec d'autres termes mais disait le BPU prime sur le montant inscrit à l'AE.
Normal si ont à un BPU, il ne devrait jamais y avoir de prix dans l'AE.
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

marina

en fait le marché indique qu'en cas de contradiction les pièces du marché prévalent dans l'ordre où elles sont mentionnées.

soit l'AE sur le BPU.

Michel

Mais qu'y-a-t-il donc comme chiffre dans votre AE ? si vous avez un BPU.
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