notion d'opération en maitrise d'oeuvre

[krole]

Bonjour,

Un vaste débat s'ouvre entre les services techniques et moi : la notion d'opération pour le calcul du seuil pour la pub.

Opération = construction d'une salle
Moe = 12 000 euros HT
Travaux = 150 000 euros HT

Les services techniques souhaitent consulter sur simple devis le moe car pour eux pas de notion d'opération.

Moi j'ai toujours procédé ainsi (avec les anciens seuils) :
marché de travaux en appel d'offres car supérieur au seuil
moe en appel d'offres même si inférieur au seuil
car je prenais la notion d'opération travaux + études

Comment faites-vous ?

[colalight]

Il me semble que l'on parle d'opération de travaux quand il y a des travaux sur plusieurs sites répondant au même objectifs d'ou l'obligation de passer un seul marché regroupant ces travaux avec cette notion d'opération de travaux. Dans ton cas il n'y aurait alors pas d'opération.

Il ne me semble pas que le CMP associe le marché de maitrise d'oeuvre avec le marché de travaux correspondant donc 2 marchés séparés d'ou possibilité de faire pour le Moe une consultation type 3 devis et distinctement un marché de travaux en MAPA.

[lepouch]

Bonjour,
Effectivement, si l'opération consiste à la construction d'une salle alors on distingue les travaux (en MAPA pour 150 K¤) et la Moe (en MAPA pour 12 K¤).
Par contre, je trouve le choix sur devis un peu "limite" : la moindre des choses, c'est de rédiger un cahier des charges simplifié et proposer un programme (même succinct) sur la construction envisagée.

[Raspoutine]

Bonjour,

Un vaste débat s'ouvre entre les services techniques et moi : la notion d'opération pour le calcul du seuil pour la pub.

Opération = construction d'une salle
Moe = 12 000 euros HT
Travaux = 150 000 euros HT

Les services techniques souhaitent consulter sur simple devis le moe car pour eux pas de notion d'opération.

Moi j'ai toujours procédé ainsi (avec les anciens seuils) :
marché de travaux en appel d'offres car supérieur au seuil
moe en appel d'offres même si inférieur au seuil
car je prenais la notion d'opération travaux + études

Comment faites-vous ?

Effectivement, en travaux il convient de prendre en compte la notion d'opération, cela ne veut pas dire qu'il faille cumuler au sein d'une même opération tous les marchés permettant de la mener à bien. Il ne faut pas oublier ques les seuils s'apprécient indépendamment pour les fournitures, les services et les travaux.
Dans votre cas, on ne prend en compte que le MOE pour apprécier la procédure. En revanche, si votre marché de MOE relève de la loi MOP (ce qui doit être surement le cas vu votre opération), vous devez établir un programme même succint et conclure un contrat écrit.