Convention de passage en terrain privé - bennes OM

[cat51]

Bonjour,

dans le cadre de nos tournées de collecte des OM, nous avons parfois des difficultés pour effectuer des demi-tours. Nous souhaiterions ainsi pouvoir conclure des conventions de passage sur des terrains privés pour pouvoir effectuer cette manoeuvre.

Auriez-vous des modèles de telles conventions ?

Merci d'avance

[cat51]

Personne ? :-(

[faribulle]

Je peux vous faire passer quelque chose si vous êtes toujours intéressée.

[cat51]

Je suis toujours intéressée.

Je vous envoie mon mail en mp