envoi parution AAPC

[sabrina]

Bonjour,

je vais lancer mon 1er appel d'offre en publication, je le lance par internet sur le BOAMP, je coche le lien pour que ca apparaisse au JOUE. je dois egalement l'afficher sur le panneau d'affichage et nous le mettons dans un JAL,
dois-je attendre la date de parution sur un journal officiel? ou puis je lancer les 2 autres publications aujourd'hui aussi?
nous le mettons egalement par voie dématérialisé sur une plate forme, même question, je dois attendre la date de publication du BOAMP? du JOUE? ou pouvons nous le mettre en ligne dès maintenant?

il faut une égalité de traitement, donc les candidats devraient etre informée de l'AAPC au même moment, je pense?

merci pour ce rappel de procédure

[Rose]

Comme tu n'as pas la maitrise des délais de publication, tu dois envoyer tous tes avis de pub en même temps (+art 40CMP)

[sabrina]

ok donc j'envoie tout à la date J, même sur la plate forme de démat, c'est ce que je fait pour les MAPA, en Appel d'offres je savais pas trop s'il fallait attendre le BOAMP ou le JOUE.
merci

[mighty]

Ou avez vous pris une telle information? Non parce que moi justment j'envoie au BOAMP, JOUE, j'attends que cela soit publié et je met les références du BOAMP/Joue dans le JAL et j'envoie !! donc double travail ! J'aimerai bien avoir cette info pleasssseee

[speedy]

application de l'art 40 - VIII

[MikeAZ]

L'AAPC, quel que soit le support, doit être envoyé à la même date.

C'est logique puisque dans toutes les procédures, le calcul du délai minimum jusqu'à la date limite des candidatures/offres se fait à partir de cette date d'envoi de la pub. S'il y a plusieurs dates d'envoi, ça crée des doutes, y compris dans l'esprit des candidats quand ils recoivent leur lettre de rejet...

En pratique, j'envoie l'avis au JOUE/BOAMP sur le site des JO, puis j'envoie au JAL dans la foulée ma demande de publication avec l'accusé de réception de mon avis (qui reprend tout le texte de la pub). Après, c'est aux périodiques de se débrouiller pour publier dès que possible (le BOAMP doit quand même le faire en 6 jours maximum à compter de la réception de l'avis selon l'article 40 VII). Au moins quel que soit le temps qu'ils mettent à publier, le même AAPC aura été envoyé à tous les organismes de publication  le même jour, et preuve à l'appui.

[berder]

Mighty cependant n'a pas tort.

Il peu attendre la parution au JOUE et au BOAMP et faire paraître dans un JAL une version expurgée de l'AAPC qui renvoie avec les références des avis au BOAMP et JOUE. Ca coûte moins cher mais cela implique de surveiller les parutions comme le alit sur le feu.

Ps:  dans ce cas les parution JAL sont des publicités complémentaires. ( art 4 arrêté 28 08 2006 relatif aux modèles d'avis).