Absence de RC et AAPC

[afeco]

Il me semble me souvenir qu'un RC n'est pas obligatoire dans la mesure où l'AAPC est suffisamment explicite. Dans ce cas, il faut que l'AAPC comporte les mêmes rubriques qu'un RC, non ? Conditions de demat, de remise des offres, pièces à fournir, etc...

[goran]

contenu de la candidature, jugement, contenu et jugement des offres .... si tu veux pas te ruiner en annonces, t'as intérêt à faire un RC

[afeco]

C'est un MAPA conception-réalisation (le truc que j'ai jamais fait !) donc l'annonce devrait être succinte d'autant qu'on doit publier dans le BOAMP en plus du net...

[Kpiaf]

Un RC c'est mieux tout de même ; les OE ne conservent pas les publicités... Du coup, si tu mets des informations importantes dans ta pub et que tu ne les reprends pas dans un RC, tu peux être certaine que les OE seront perdus.

[speedy]

Article 42
Les marchés et accords-cadres passés après mise en concurrence font l'objet d'un règlement de la consultation qui est un des documents de la consultation. Ce règlement est facultatif si les mentions qui doivent y être portées figurent dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, le règlement de la consultation peut se limiter aux caractéristiques principales de la procédure et du choix de l'offre.

[bellecourgette]

Oui mais on est bien d'accord qu'il n'y pas plus d'arrêté listant les mentions obligatoires dans le RC. Alors il n'a pas beaucoup de valeur cet article.
Me trompe?

[afeco]

Merci Speedy pour ce rappel règlementaire.
J'ai néanmoins suivi les bons conseils de Goran et Kpiaf et fait faire un RC

[speedy]

perso je trouve que c'est le jeu des 7 erreurs car le CMP francais impose de mettre dans l'AAPC ou RDC certaines mentions non prévues dans l'AAPC européen.... donc soit on complète soit on fait un RDC....