2 AAPC

[lutin]

Soit un marché de tx de TP, 2 M¤ HT.

Pour aller + vite, peut-on faire 2 AAPC, 1 pour un lot, et 1 autre pour les autres?
Pour moi non (notion d'opération, saucissonnage). Pour moi, on peut juste décaler les attributions après.

votre avis?

[R.J]

Art. 27, III, CMP

Les pouvoirs adjudicateurs peuvent décider de mettre en ½uvre soit une procédure commune de mise en concurrence pour l'ensemble des lots, soit une procédure de mise en concurrence propre à chaque lot. Quelle que soit l'option retenue, lorsque la valeur cumulée des lots est égale ou supérieure aux seuils prévus au II de l'article 26, la ou les procédures à mettre en ½uvre sont les procédures formalisées mentionnées au I du même article.

[goran]

Vous n'êtes pas obligé de lancer en même temps, du moment que votre péocédure tient compte de l'ensemble des lots