Dérogation CCAG

[FPNALS]

Bonjour à tous!

Que de lecture... ce CCAG me pose quelques soucis, une  fois le marché fini on aura 40 OS ET 15 AVENANTS!!!

Jusqu'à quelle limite peut on déroger au CCAG ? ex : Art 14.5 : les nouveaux prix sont notifiés par OS, lequel doit fr l'objet d'un avenant!

puis je déroger en partie à cet article? genre : nouveaux prix notifiés par OS et c TOUT!!!!

?

Merci!

[speedy]

c'est plus un problème de fond que de CCAG pur
le prix fait partie du marché , le modifier n'est pas un acte de gestion, il faut un avenant ....

[RV]

Je dirais même plus, c'est un élément substantiel du marché, dc avenant.

[FPNALS]

Mais dans l'ancien CCAG on pouvait par simple OS...

[fanchic]

De mémoire (car çà fait quelques temps que je n'ai pas pratiqué l'exécution des marchés de travaux), si nous pouvions accepter des prix nouveaux par OS, pour ne pas interrompre le chantier, il était nécessaire de "régulariser" le nouveau montant du marché par avenant.

[speedy]

eh oui, de plus les juristes purs criticaient cet aspect qui releve du CGCT....et non de la commande publique