convention de groupement

[chamoibabilleur]

dans le cadre d'une convention de groupement pour un marché alloti à bon de commande, pensez vous que l'on puisse au stade de la convention être assez flou, c'est à dire citer les lots préciser pour quels lots la convention est conclue préciser que le marché sera traité à bon de commande. Par contre j'ai simplement les montants mini maxi sur le CCAS mais pas sur la Ville. Je précise que la ville est coordonnateur jusqu'à la notification, l'exécution est fait par chaque pouvoir adjudicateur.

[tragique_fernand]

dans le cadre d'une convention de groupement pour un marché alloti à bon de commande, pensez vous que l'on puisse au stade de la convention être assez flou, c'est à dire citer les lots préciser pour quels lots la convention est conclue préciser que le marché sera traité à bon de commande. Par contre j'ai simplement les montants mini maxi sur le CCAS mais pas sur la Ville. Je précise que la ville est coordonnateur jusqu'à la notification, l'exécution est fait par chaque pouvoir adjudicateur.

la convention de groupement de commandes n'a pas à préjuger des modalités de consultation, c'est au coordonnateur de fixer cela sur la base des besoins exprimés par les membres du groupement.

[chamoibabilleur]

oui c'est bien ce qu'il me semblait je vais par conséquent juste citer les lots et dire les lots intéressés par la convention.
Sinon je vais pas parler que le marché sera traité à bon de commande
qu'en pensez vou?

[tragique_fernand]

oui c'est bien ce qu'il me semblait je vais par conséquent juste citer les lots et dire les lots intéressés par la convention.
Sinon je vais pas parler que le marché sera traité à bon de commande
qu'en pensez vou?

tu n'as même pas à faire mention de l'allotissement, sinon si le coordonnateur prend une autre alternative, il faut passer un avenant à la convention de groupement, il faut rester le plus ouvert possible :-)

[Kao]

Bonsoir,

dans le cadre d'un AO, marché à bons de commandes avec 2 lots, nous souhaitons faire un groupement de commande pour seulement un des deux lots.

C'est la première fois que je fais un groupement de commandes et je me demande comment procéder.

Je pensais faire une délibération unique autorisant le lancement du marché (les 2 lots), la signature de la convention du groupement de commande (pour le lot 1) et la signature du marché (les 2 lots).

Est-ce possible ?

[speedy]

d'accord avec Tragique fernand,
quand on envisage un groupement c'est pour mettre en commun des besoins donc votre raisoonement est vicié : il n'y a pas de lot car avec cette notion vous êtes déjà au choix de procédure de passation...
le principe du groupement est donc de regrouper pour faire masse ou pour faciliter la coordination en choississant un partenaire commun....
conclusion
1-votre besoin à mettre au pot commun doit être isolé de vos autres besoins
2 le groupement fera le cas échéant des lots mais après avoir regrouper tous les besoins des membres, là il choisira sa procédure et son allotissement
3 à la signature des marchés face à un lot de procédure il y aura soit un marché signé par le coordonnateur soit un marché signé par membre, ce dernier découpage ne peut pas être un lot au sens du CMP car il devrait alors être attibueé par un raisonnemnt isolé et donc perdre l'intérêt du groupement !!!

[Kao]

je récapitule pour voir si j'ai bien tout compris:

le groupement de commandes doit porter sur la procédure entière d'AO (2 lots), pas sur chaque lot isolément?

D'un autre côté, je me dis 1 lot = 1 marché donc je ne comprends pas bien pour quoi je ne pourrais pas faire un groupement de commande pour seulement un des lots....

NB: chaque lot pris isolément ne justifie pas la procédure d'appel d'offres

[speedy]

utilisez un vocabulaire correct et tout deviendra plus clair !!!!
besoin A, B, C etc
je regoupe le besoin B avec une autre collectivité par exemple son B' pour donner BB
en tant que coordonnateur du groupement j'organise une procédure et je découpe le besoin BB en lots BB1, BB2, BB3
en tant que coordonnateur je signerais et gèrerais les marchés BB1 et BB2
par contre BB3 sera découpé en BB3a signé et géré  par ma collectivité et en BB3b signé par l'autre membre
etc

[Kao]

Au départ: un AO avec 2 lots: besoin A lot 1 et besoin B lot 2.

Volonté de mes supérieurs de mettre en place un groupement de commandes où nous serions coordonnateur:
-> groupement de commande avec 3 membres: 1 (nous) - 2 - 3

Le membre 3 n'ayant pas besoin de B

1 est chargé de la procédure de passation, de signer le marché, de le notifier au nom de l'ensemble du groupement.
L'exécution revient à chacun des membres du groupement.

Nous aurions donc:
AO avec - besoin A lot 1: coordonnateur 1 - exécution 1-2-3
             - besoin B lot 2: coordonnateur 1 - exécution 1-2

Avant toute chose, sur la forme est-ce possible de procéder de cette manière?

c'est-à-dire puis-je dire que le groupement de commande sera constitué de 1-2 et 3 pour le lot 1, et seulement de 1 et 2 pour le lot 2?
Ou bien le groupement de commandes doit-il être identique pour les 2 lots cad sur l'AO en entier?

J'espère avoir été plus claire...

[speedy]

Au départ: un AO avec 2 lots: besoin A lot 1 et besoin B lot 2. NON au départ 3 collectivités avec chacune des besoins de nature A et/ou B

Volonté de mes supérieurs de mettre en place un groupement de commandes où nous serions coordonnateur:
-> groupement de commande avec 3 membres: 1 (nous) - 2 - 3

Le membre 3 n'ayant pas besoin de B

1 est chargé de la procédure de passation, de signer le marché, de le notifier au nom de l'ensemble du groupement.
L'exécution revient à chacun des membres du groupement.  contradiction, dans ce cas le Coordonnateur signe au nom du membre concerné !

Nous aurions donc:
AO avec - besoin A lot 1: coordonnateur 1 - exécution de trois marchés par chacun  1-2-3  ou un marché géré par le coordonnateur
             - besoin B lot 2: coordonnateur 1 - exécution 1-2

Avant toute chose, sur la forme est-ce possible de procéder de cette manière? voir annotations

c'est-à-dire puis-je dire que le groupement de commande sera constitué de 1-2 et 3 pour le lot 1, et seulement de 1 et 2 pour le lot 2?
Ou bien le groupement de commandes doit-il être identique pour les 2 lots cad sur l'AO en entier? non pas nécessaire mais faut le dire dans la convention

J'espère avoir été plus claire...

[calisa]

Olà,

Je rebondis sur ce sujet : projet de groupement de commande avec 2 autres collectivités : A, B et C.

Pour confirmation de votre part, s'il vous plaît :

- la convention prévoit uniquement les modalités du groupement, elle n'indique pas les lots, les montants mini et maxi du marché à bons de commande (elle ne dit même pas que ce sera ce type de marché)  -- ce que je comprends, puisque, officiellement, nous n'avons pas encore recensé les besoins de A, B et C

- ensuite, l'analyse des besoins débouchera sur un marché à BDC, avec 4 lots : collectivité A : lots 1 à 4 : collectivités B et C : lots 1 et 2.

OK ?

Merci d'avance :-)

[speedy]

eh ben vous êtes en centrale d'achat plutôt qu'en groupement de commandes car en Gpt de commandes il faut définir les besoins mis au pot commun pour faire le Gpt, ( à part quelques cas tordus....)

[calisa]

speedy, je ne comprends plus.

Mes besoins sont déjà définis (lots, montants mini et maxi...), mais au vu des mails précédents, j'avais cru comprendre qu'il ne fallait pas les mentionner dans la convention...

et sur le fait des lots fractionnés ?

[speedy]

pour moi il faut définir les besoins en annexe ou au minimum décrire comment ce sera fait
pour celà je m'appuie sur art 8 -II- dernier alinéa