Marché d'assurances

[Val14]

Bonjour,

Ma collectivité envisage de remettre en concurrence l'ensemble de ses marchés d'assurances. Cependant, je m'interroge quant à la résiliation des contrats en cours. Ces contrats ont tous une date anniversaire différente. Peut-on, en temps que pouvoir adjudicateur, les résilier en même temps et ainsi faire débuter les nouveaux tous à la même date ? Merci pour vos conseils...

[shorty]

Il faut voir les modalités de résiliation !

En tant que pouvoir adjudicateur rien ne vous autorise particulièrement à tous résilier en meme temps !

[koumac1]

pourquoi ne pas faire l'inverse et moduler la durée de la première période de façon à ce qu'a la fin de celle-ci ils se renouvels tous en même temps?

[Val14]

Les conditions de résiliation sont "classiques". Les contrats en cours sont ceux proposés par les assureurs. La résiliation est faite 2 mois avant la date anniversaire. Mon problème c'est que les dates d'échéance s'échelonne sur toute l'année...

[koumac1]

vous allotissez bien?
lot 1 début à telle date j'usquau 31/12
lot 2 début à telle date j'usquau 31/12
....
tous les lots renouvelables 1 ans....

[shorty]

pourquoi ne pas faire l'inverse et moduler la durée de la première période de façon à ce qu'a la fin de celle-ci ils se renouvels tous en même temps?

Marché alloti ou chaque lot démarerait à date de fin du précédent et tous finirait à une meme date.

Tous serait remis en concurence et on repartirai sur des bases "annuelles".

[Val14]

Merci pour vos conseils...