marché ascenseurs : devis en cours de marchés

[Choup]

Bonjour,

Je relance un marché de prestation de maintenance d'ascenseurs et j'ai un doute sur une clause que me propose mon technicien.
C'est un marché à bons de commande. Les prestations concernent des prestations de maintenance périodiques et des prestations de maintenance occasionnelles listées dans le code de la construction.

Seulement il voudrait ajouter une clause qui dit en gros " les prestations de dépannage non visées au code de la construction devront s'effectuer après établissement d'un devis envoyé à la PP où sera mentionnés le taux horaire et le montant de la fourniture".
Pour moi il y a un problème de définition des besoins. Les prestations doivent être listées dans le marché. avec le système des devis j'ai l'impression qu'on fait du hors marché.

Ai-je bien compris ou cela est possible en ajoutant le montant du devis à ce qui est commandé régulièrement pour le comparer au montant maxi ?

Merci pour vos réponses.

[Choup]

Personne n'a d'idées :-(

[speedy]

d'accord avec vous

[Choup]

Bon j'espérais au fond de moi avoir tord (ça prouve quand même que je suis pas si nulle).

Il demande un prix forfaitaire annuel d'entretien périodique et occasionnel (du coup on peut être amené à payer des interventions qui n'ont pas eu lieu, super gestion des deniers publics !!) et pour le reste il demande des devis, qu'il intégre au marché pour comparaison aux mini/maxi.
Mon technicien de sait pas faire autrement...

Bon reste à se dépatouiller de tout ça.
Merci pour la réponse.

[koumac1]

Bon j'espérais au fond de moi avoir tord (ça prouve quand même que je suis pas si nulle).

Il demande un prix forfaitaire annuel d'entretien périodique et occasionnel (du coup on peut être amené à payer des interventions qui n'ont pas eu lieu, super gestion des deniers publics !!) et pour le reste il demande des devis, qu'il intégre au marché pour comparaison aux mini/maxi.
Mon technicien de sait pas faire autrement...

Bon reste à se dépatouiller de tout ça.
Merci pour la réponse.

je fais comme votre technicien, sauf que le taux horaire est prévu dans le marché avec le déplacement et le coéfficient de débour.

[Choup]

Moi aussi j'ai un taux horaire de main d'oeuvre.

Du coup je lance un appel : avez-vous des exemples de DCE à me passer SVP ?

[Choup]

je fais comme votre technicien, sauf que le taux horaire est prévu dans le marché avec le déplacement et le coéfficient de débour.

Et votre marché est aussi à Bons de commandes ?

[Choup]

Face à tant de doutes j'ai appelé la cellule juridique de Lyon.
Si ça intéresse des gens voici la réponse : on est pas bon du tout. Il existe un guide sur le site du minefe si vous êtes dans le même cas que moi. Un pavé de 100 pages à éplucher...

[koumac1]

j'ai un DCE assez frais

un mail?

[koumac1]

Et votre marché est aussi à Bons de commandes ?

oui

[Kpiaf]

Face à tant de doutes j'ai appelé la cellule juridique de Lyon.
Si ça intéresse des gens voici la réponse : on est pas bon du tout. Il existe un guide sur le site du minefe si vous êtes dans le même cas que moi. Un pavé de 100 pages à éplucher...

Pour la DAJ, on n'est jamais bon de toute façon...
A quel guide ont-ils renvoyé précisément ?

[Choup]

Excusez moi, j'ai pas vu que vous vouliez les références du rapport, alors c'est ça : Guide de l'achat public : ascenseurs et escaliers mécaniques - OEAP - février 2008