computation MOE

[zette]

mon Directeur me certifie que la détermination des marchés de MOE se fait en les rattachant à chaque opération de travaux qui la concerne. Or pour moi ce n'est pas cela puisque la MOE relève du services, et donc d'une famille homogène distincte; il faut donc computer au moins sur une année toutes les opérations prévisibles de MOE, voir ensuite le montant total qui déterminera si on est ou pas dans les seuils des MApa OU +; le + simple à mon sens étant ensuite de lancer 1 accord-cadre multiattributaire de MOE : qu'en pensez-vous?

[lepouch]

Bonjour,
Votre Directeur a raison !

[speedy]

il a raison à condition de ne pas additionner les travaux avec .......
cependant l'autre méthode est aussi acceptable à la condition de voir l'ensemble de la nomenclature utilisée par la collectivité.... et surtout sa stabilité pour ne pas être accusé de faire le choix tantôt une méthode tantôt l'autre avec du saucissonnage .....

[tragique_fernand]

article 74 II du CMP : 1 marché de maîtrise d'oeuvre = 1 seuil de procédure :-)

[Kpiaf]

En fait, il y a bien deux solutions acceptables juridiquement :
- soit vous cumulez l'ensemble des services (y compris la maîtrise d'½uvre) se rattachant à une opération de travaux et c'est le montant cumulé qui permet de déterminer la procédure à mettre en oeuvre ; vous raisonnez alors en termes de prestations homogènes constituant une unité fonctionnelle ;
- soit vous cumulez sur une année vos besoins pour chaque service en raisonnant cette fois en termes de prestations homogènes en raison de leurs caractéristiques propres (services identiques ou services similaires en fonction de la nomenclature définie par la collectivité).
Mais speedy a raison, le choix retenu doit être conforme à la pratique de la collectivité ; vous ne pouvez opter pour l'une ou l'autre de ces solutions en fonction notamment des seuils, sinon on risque de vous reprocher de faire du saucissonnage.

[yfetrocho]

il a raison à condition de ne pas additionner les travaux avec .......
cependant l'autre méthode est aussi acceptable à la condition de voir l'ensemble de la nomenclature utilisée par la collectivité.... et surtout sa stabilité pour ne pas être accusé de faire le choix tantôt une méthode tantôt l'autre avec du saucissonnage .....

De mémoire,  (bon OK ça date du CMP avant 2001...) pour l'appréciation des seuils de travaux c'était hors Moe SPS et CT...,
ça a changé??

[Kpiaf]

De mémoire,  (bon OK ça date du CMP avant 2001...) pour l'appréciation des seuils de travaux c'était hors Moe SPS et CT...,
ça a changé??

Ben non !
Et personne n'a prétendu le contraire, si ?

[yfetrocho]

Ben non !
Et personne n'a prétendu le contraire, si ?

J'ai pas dit ça.. ni son contraire...
j'mets à jour mes informations... c'est tout ;-