computation MOE

[zette]

On me certifie que la détermination des marchés de MOE se fait en les rattachant à chaque opération de travaux qui la concerne. Or pour moi ce n'est pas cela puisque la MOE relève du services, et donc d'une famille homogène distincte; il faut donc computer au moins sur une année toutes les opérations prévisibles de MOE, voir ensuite le montant total qui déterminera si on est ou pas dans les seuils des MApa OU +; le + simple à mon sens étant ensuite de lancer 1 accord-cadre multiattributaire de MOE : qu'en pensez-vous?

[tragique_fernand]

On me certifie que la détermination des marchés de MOE se fait en les rattachant à chaque opération de travaux qui la concerne. Or pour moi ce n'est pas cela puisque la MOE relève du services, et donc d'une famille homogène distincte; il faut donc computer au moins sur une année toutes les opérations prévisibles de MOE, voir ensuite le montant total qui déterminera si on est ou pas dans les seuils des MApa OU +; le + simple à mon sens étant ensuite de lancer 1 accord-cadre multiattributaire de MOE : qu'en pensez-vous?

marché de maîtrise d'oeuvre = unité fonctionnelle

[Choup]

Je rebondis sur ce poste car je me pose les mêmes questions que zette.
Que fait-on des marchés de prestations de services associées à l'opération : étude de sol, contrôle technique, SPS, OPC, assurances DO.... ?

[yfetrocho]

Je rebondis sur ce poste car je me pose les mêmes questions que zette.
Que fait-on des marchés de prestations de services associées à l'opération : étude de sol, contrôle technique, SPS, OPC, assurances DO.... ?

Par opération aussi....

[onyx]

Par opération aussi.
A toute fin utile, un petit lien : http://www.ucanss.fr/pdf/pdm-ccmoss/0709_CCMOSS_VOUS_INFORME_bulletin2.pdf
Concentrez-vous sur les pages 2 à 4 du document auquel ce lien renvoie...

[Raspoutine]

Par opération aussi....

tout à fait d'accord

[Choup]

Bon ben c'est pas du tout bon pour nous tout ça : on fait un marché de maitrise d'oeuvre selon la procédure du concours ou MAPA, un MAPA SPS, un MAPA contrôle technique, un MAPA OPC.... mais on n'a jamais cumulé les montant....

[onyx]

Bon ben c'est pas du tout bon pour nous tout ça : on fait un marché de maitrise d'oeuvre selon la procédure du concours ou MAPA, un MAPA SPS, un MAPA contrôle technique, un MAPA OPC.... mais on n'a jamais cumulé les montant....

Pas forcément, il y a des chances que tes MAPA CT / SPS / OPC rentrent dans les critères de la mécanique des petits lots !

[Choup]

ouaip c'est ce que j'ai pensé après coup, je viens d'arriver dans la collectivité, je jeterai un coup d'oeil le jour où j'ai le temps (si j'ai la chance que ça m'arrive...)

[Raspoutine]

Pas forcément, il y a des chances que tes MAPA CT / SPS / OPC rentrent dans les critères de la mécanique des petits lots !

Attention, l'OPC est un élément de mission de maîtrise d'oeuvre (cf loi MOP) donc il faut cumuler avec le marché de MOE.

Pour le SPS et le CT, noubliez pas que l'on peut appliquer la notion de serviices homogènes, les missions SPS et CT ne sont pas de même nature que la MOE.

[tragique_fernand]

Par opération aussi.
A toute fin utile, un petit lien : http://www.ucanss.fr/pdf/pdm-ccmoss/0709_CCMOSS_VOUS_INFORME_bulletin2.pdf
Concentrez-vous sur les pages 2 à 4 du document auquel ce lien renvoie...

je ne suis pas d'accord avec cette vision extensive des choses de la part de la DAJ : de mon point de vue l'article 74 II du CMP fait de la maîtrise d'oeuvre un marché de prestations particulier, avec un seuil par marché, puisque cet article ne renvoit pas à l'article 27 pour la computation des seuils.

[zette]

"un seuil par marché" : ça veut donc dire que vous isolez chaque marché de MOE et que vs déterminez la procédure selon le seuil de chaque marché? sans cumuler toutes les prestations de MOE sur 1 an?
par contre, OK avec vous par rapport à la DAJ : je ne vois vraiment pas ce qui permettrait de nier que le SPS est différent du contrôle technique lui-même différent de la MOE...

[tragique_fernand]

"un seuil par marché" : ça veut donc dire que vous isolez chaque marché de MOE et que vs déterminez la procédure selon le seuil de chaque marché? sans cumuler toutes les prestations de MOE sur 1 an?

à mon sens c'est la lettre même de l'article 74 II :-)