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Candidature à la MOE du prestataire ayant fait le diagnostic

Démarré par guenael, Septembre 16, 2009, 07:50:33 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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guenael

mercredi 16 septembre 2009, 07:50:33
Bonjour à tous,

Je sais que c'est une question classique mais j'ai du mal à rassembler les éléments de réponse....
Un prestataire ayant effectué une mission de diagnostic peut il se porter candidat au marché de maîtrise d'oeuvre subséquent (qu'il a rédigé donc, mais qu'il n'analyse pas)
Il me semble que oui, du moment qu'on s'assure que tous les candidats aient le même niveau d'information.
Pouvez me confirmez ce point et me donner quelques références, textes sur lesquels je pourrai m'appuyer?

Merci d'avance
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