marché d'étude à tranches et à bdc

[pecky]

Bonjour,

nous préparons un marché d'étude à 6 tranches. Une tranche qui consiste en de l' animation de réunions sera entièrement exécutée par  bons de commandes ( on ne connait pas le type, le lieu,  ni le nombre de réunions qui seront nécessaires). les 5 autres tranches comporteront également pour une faible partie des réunions commandées par bdc.

c'est un AO européen.comment le qualifiez vous : marché à bons de commandes ? marché à tranches ? accord cadre ?

avez vous déja passé ce type de marché ? toute proposition de simplification est la bienvenue.

[Michel]

Marché à tranches, s'exécutant par bons de commande.
ou bien : "marché bleu" ; ou bien ... "comme vous voulez" (drôle de nom, n'est-il pas ?)
est-il indispensable ou obligatoire de lui donner un nom sérieux ?

[pecky]

ben, vu qu'il est en procédure européenne, et que les directives ne connaissent pas les marchés à bons de commande, j'en arrive à me poser ces questions existentielles.

[Michel]

Presque normal,
puisque les bons de commandes ne sont que des éléments d'exécution du contrat, parmi beaucoup d'autres.
Alors que le marché c'est le contrat ; et les tranches des morceaux "autonomes" du contrat.
Le contrat (ou ses tranches) sont des éléments d'obligations. (J'ai cherché un terme à opposer à exécution) ;-)

[berder]

+1 ok avec michel.

mais en marché d'études un marché à BC m'étonne. En effet, les candidats potentiels sont assez fins connaisseurs du code pour proposer un prix forfaitaire au vu des contraintes que tun indiques. Surtout si la seule incertitude est celle du lieu de la réunion et non de leur nombre.

[pecky]

l'étude va durer environ 5 ans et sur cette période il y a aura des réunions de tous ordres à des périodes que nous ne connaissons pas ( avec les communes, des comités techniques, des comités de pilotage ...). D'ou l'idée de bdc pour gérer ces réunions.