Besoin d'un conseil : MAPA ou AO?

[bmarsu]

Bonjour à tous,

voilà, ma collectivité a depuis plusieurs années un gros projet de construction à plus de 30 000 000 ¤....
une consultation pour des travaux a été lancée en appel d'offres ouvert puis attribuée partiellement en 2008 (3 lots infructueux sur 4), le reste ayant été attribué après un marché négocié en 2009. L'opération concerne la construction de 2 bâtiments, dont l'un est très technique, c'est pourquoi son aménagement intérieur n'a pas été inclus dans les deux premières consultations (seul le gros oeuvre était prévu).
Aujourd'hui, nous avons terminé les études pour l'équipement technique du second bâtiment, et nous apprêtons à lancer la consultation.
Le montant estimé pour ces travaux est inférieur à 5 150 000 ¤ HT... cependant, s'agissant du seul aménagement intérieur d'une structure ayant elle fait l'objet d'un AOO, je ne crois pas pouvoir recourir à un MAPA pour ce second marché....

Qu'en pensez-vous? ne s'agit-il pas d'une seule et même opération de travaux au sens du CMP?

je vous remercie par avance de vos avis.

[lepouch]

Bonjour,
Il ne peut s'agir d'une opération de travaux mais plutôt d'ouvrage au sens du CMP.
Je ne comprends pas bien cette notion "d'équipement technique" ...
S'il s'agit d'éléments "immeubles" par destination, vous allez passer un marché de travaux et donc AO.
S'il s'agit d'équipements mobiliers, vous aller passer un marché de fournitures, si > à 206 K¤ alors AO.
Mais il faudrait avoir plus d'éléments pour mieux vous répondre.

[goran]

idem Lepouch (mais il doit bien s'agir de travaux il me semble)

[BioMelon]

Bonjour à tous,

voilà, ma collectivité a depuis plusieurs années un gros projet de construction à plus de 30 000 000 ¤....
une consultation pour des travaux a été lancée en appel d'offres ouvert puis attribuée partiellement en 2008 (3 lots infructueux sur 4), le reste ayant été attribué après un marché négocié en 2009. L'opération concerne la construction de 2 bâtiments, dont l'un est très technique, c'est pourquoi son aménagement intérieur n'a pas été inclus dans les deux premières consultations (seul le gros oeuvre était prévu).
Aujourd'hui, nous avons terminé les études pour l'équipement technique du second bâtiment, et nous apprêtons à lancer la consultation.
Le montant estimé pour ces travaux est inférieur à 5 150 000 ¤ HT... cependant, s'agissant du seul aménagement intérieur d'une structure ayant elle fait l'objet d'un AOO, je ne crois pas pouvoir recourir à un MAPA pour ce second marché.... ==> çà dépend si la notion d'unité fonctionnelle est retenue ou non...

Qu'en pensez-vous? ne s'agit-il pas d'une seule et même opération de travaux au sens du CMP?

je vous remercie par avance de vos avis.

[R.J]

Désolé, mais je reste pour ma part sur la notion d'opération. Dès lots, computation.


Cordialement,

[BioMelon]

Désolé, mais je reste pour ma part sur la notion d'opération. Dès lots, computation. ==> computa quoi ? what that ? c'est pas pareil que l'unité fonctionnelle ?!?


Cordialement,

[bmarsu]

pour vous apporter les compléments et pour résumer une opération complexe, il s'agit d'un bâtiment qui aura pour but de faire des simulations d'incendie... donc notre titulaire du gros oeuvre doit faire les murs extérieurs et les niveaux, notre nouveau marché aura pour objet l'aménagement intérieur tant en termes de cloisonnement que d'équipements spécifiques, dispositifs de sécurité, etc....
Il s'agit donc bien de travaux avec une petite part de fournitures.

Effectivement, je voulais parler de la notion d'ouvrage et non d'opération...

[R.J]

Je ne vois pas bien où vous voulez en venir avec cette histoire d'ouvrage :

art; 27, II

En ce qui concerne les travaux, sont prises en compte la valeur globale des travaux se rapportant à une opération portant sur un ou plusieurs ouvrages ainsi que la valeur des fournitures nécessaires à leur réalisation que le pouvoir adjudicateur met à disposition des opérateurs.

Il y a opération de travaux lorsque le pouvoir adjudicateur prend la décision de mettre en ½uvre, dans une période de temps et un périmètre limités, un ensemble de travaux caractérisé par son unité fonctionnelle, technique ou économique.

Vous avez donc bien une opération de travaux, qui consiste en la réalisation d'un ouvrage. Sauf à vouloir prendre en compte les définitions communautaires, mais même dans ce cadre, on considère l'ouvrage comme le résultat d'un ensemble de travaux.

Cordialement,

[lepouch]

donc AO, pas MAPA.

[bmarsu]

merci!!

[berder]

la notion d'opération implique que pour l'apprécier on applique les faisceau de critères.

Si en l'occurence et c'est probable une délibération de votre collectivité prévoyait le gros oeuvre et l'aménagement intérieur alors un indice pour unicité du projet et donc AO.