Une entreprise ne veut plus du marché...

[Tilclode]

Un marché de travaux notifié, arrive la 1 réunion de chantier et l' entreprise annonce qu'elle ne veut plus du marché.
Que pouvons nous faire?
Résiliation à ses frais?

[max]

la raison?

[Tilclode]

D'autres marchés plus interessants.

[max]

donc du bon gros foutage de gueule

à vous de voir si vous voulez en finir au plus vite: résiliation à ses frais, peut être qu'il se ravisera

ou commencer le bras de fer: le marché notifié, délai parti, vous expliquer que les pénalités vont courrir à partir d'un moment, peut être qu'il se ravisera aussi

il peut aussi sous traiter une partie du chantier

[Tilclode]

La sous traitance semble être la voie privilégiée. Peut il sous traiter 95 % du chantier?

[R.J]

Peut-on sous-traiter 95 % (entre-nous, on peut dire 100), réaliser un bénéfice (non nécessairement sur le plan du chiffre) et garantir personnellement les risques d'exécution ? Le tout sans remettre en cause les conditions de la mise en concurrence ...

Probablement.

Au-delà de la légalité (non-évidente en l'espèce, au vu des éléments), c'est à ces questions que vous devrez répondre avant d'accepter ou non le sous-traitant.


Cordialement,

[MikeAZ]

Peut-on sous-traiter 95 % (entre-nous, on peut dire 100), réaliser un bénéfice (non nécessairement sur le plan du chiffre) et garantir personnellement les risques d'exécution ? Le tout sans remettre en cause les conditions de la mise en concurrence ...

Probablement.

On peut tourner le pb dans tous les sens, la sous-traitance totale ou quasi-totale  est interdite, et elle justifie la résiliation du marché "de base" sans indemnités au profit du cocontractant.

Donc par rapport à ce genre de prestataire sans scrupules, pas de pitié. D'où confirmation des solutions coercitives déjà évoquées (recommandés non amicaux demandant explications et solutions, pénalités de retard, exécution aux frais & risques...).

[Tilclode]

Je ne sais pas ce que va décider la direction mais je vais présenter les mesures qui vont bien.

[tragique_fernand]

Moi je ferais :
- ordre de service de démarrage du chantier
- réunion de chantier hebdomadaire
- constat de carence pour non intervention de l'entreprise
- courrier recommandé de carence à l'entreprise avec menace de résiliation aux torts
- résiliation du marché
- relance d'une nouvelle consultation