MAPA demande de pieces

[market]

C'est logique tout ça. En l'absence de candidature...le candidat ne peut pas soumissionner. Est donc obligatoire l'imprimé DC4 ou une lettre de candidature rédigée sur papier libre avec insertion, en cas de groupement, des engagements qui en résultent (cf. art. 51 du CMP).

Mais là où je coince, c'est pourquoi rejeter l'offre en l'absence de l'un ou l'autre de ces documents. Ne peut-on, en MAPA, retarder l'examen des offres pour permettre au candidat distrait de se rattraper ? En ayant pris soin, bien entendu, d'informer les autres candidats ? A-t-on obligation de rejeter ou est-ce à la discrétion du MO ?

Merci.

[Kpiaf]

C'est logique tout ça. En l'absence de candidature...le candidat ne peut pas soumissionner. Est donc obligatoire l'imprimé DC4 ou une lettre de candidature rédigée sur papier libre avec insertion, en cas de groupement, des engagements qui en résultent (cf. art. 51 du CMP).
Mais là où je coince, c'est pourquoi rejeter l'offre en l'absence de l'un ou l'autre de ces documents. Ne peut-on, en MAPA, retarder l'examen des offres pour permettre au candidat distrait de se rattraper ? En ayant pris soin, bien entendu, d'informer les autres candidats ? A-t-on obligation de rejeter ou est-ce à la discrétion du MO ?
Merci.

On peut toujours demander à un OE de compléter sa candidature (en cas d'absence de présentation des capacités financières ou professionnelles par exemple).
Mais cela implique qu'il ait effectivement fait acte de candidature...
Or, à défaut de DC4 ou équivalent, il n'y a pas d'acte de candidature...
Bref, il y a des choses qu'on ne peut pas régulariser.
Voilou ;-)

[market]

On peut toujours demander à un OE de compléter sa candidature (en cas d'absence de présentation des capacités financières ou professionnelles par exemple).
Mais cela implique qu'il ait effectivement fait acte de candidature...
Or, à défaut de DC4 ou équivalent, il n'y a pas d'acte de candidature...
Bref, il y a des choses qu'on ne peut pas régulariser.
Voilou ;-)

bah ma foi...c'est clair là ! Tu vois...à force de faire répéter les choses, je finis par comprendre ;-)))

Merci Kpiaf :-)

[shorty]

Je continue et persiste, l'OE meme sans DC4, répond avec toutes les pièces du marché AE + attestation sur l'honneur (équivalent à DC5 et DC7). Et j'ai la preuve que celui qui engage la société est bien le Gérant (chambre des métiers et attestation de versement des cotisations à son nom).
N'est ce pas suffisant pour justifié l'équivalence du DC4. Si on regarde le DC4, c'est juste identification + signature du candidat c'est tt.
Qu'entend t'on pour equivalent du DC4 si ce n'est pas ca ?

Etant en MAPA, je vais lui demander de régulariser sa situation.

[Marine]

Je continue et persiste, l'OE meme sans DC4, répond avec toutes les pièces du marché AE + attestation sur l'honneur (équivalent à DC5 et DC7). Et j'ai la preuve que celui qui engage la société est bien le Gérant (chambre des métiers et attestation de versement des cotisations à son nom).
N'est ce pas suffisant pour justifié l'équivalence du DC4. Si on regarde le DC4, c'est juste identification + signature du candidat c'est tt.
Qu'entend t'on pour equivalent du DC4 si ce n'est pas ca ?

Etant en MAPA, je vais lui demander de régulariser sa situation.

D'après moi, la société fait officiellement acte de candidature dès lors que l'attestation sur l'honneur dont vous parlez mentionne clairement l'objet du marché.

[Michel]

Bof en MAPA , l'enveloppe est déjà un acte de candidature . . .
Moi je garde cette offre.

[Kpiaf]

Bof en MAPA , l'enveloppe est déjà un acte de candidature . . .
Moi je garde cette offre.

Façon, on a rien vu ;-)

[le biscuit]

le DC 4 ou la lettre de candidature n'est obligatoire, selon la doctrine de Bercy, qd le candidat postule seul.

le fait qu'il dépose une offre est suffisant

par contre, elle est obligatoire en cas de groupement


perso je suis cette position