allotissement

[lelie]

Bonjour,
Dans un marché alloti, nous souhaitons imposer une exclusivité des lots, à savoir que le titulaire du lot 1 ne soit pas également titulaire du lot 2, et ce pour des raisons de continuité du SP (pas de rupture d'approvisionnement....).
La règle habituelle est de demander aux soumissionnaires de choisir le lot qu'ils souhaitent se voir attribué s'ils arrivent 1er au classement sur les 2 lots.
Peut-on imposer un autre système?
Par exemple, leur dire qu'en cas d'égalité sur les lots, le candidat se verra attribuer  le lot 1?

Merci!

Par ailleurs, nous nous questionnons sur le traitement de la défaillance pour ces mêmes marchés...Que faire si l'un des titulaires est défaillant sur son lot?
Peut-on utiliser l'exécution aux frais et risques? Comment y procède t'on? Doit-on faire un marché négocié?

Encore mercI...

[lelie]

Personne n'a d'avis?

[speedy]

 1 - faudra justifier ...
2 - vous ne dites même pas si travaux fournitures services etc , quel CCAG ? à priori si pour faute résiliation aux torts et risques donc remise en concurrence  exécution etc voir les échanges sur anciens posts

[Amidala]

1 / De mémoire, il me semble que la DGCCRF n'était pas très favorable à ce genre de système, essayez de rechercher ses avis.

[shorty]

Pour éviter rupture d'approvisionnement, n'est il pas préférable de faire accord cadre ou si MB multi-attributaire ?