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clause d'insertion sociale

Démarré par loadouste, Juin 09, 2009, 09:23:18 AM

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loadouste

mardi 09 juin 2009, 09:23:18
Bonjour à tous

je dois lancer un marché en assainissement MAPA avec une clause d'insertion, mon annonce passe au BOAMP, j'ai mis  dans le bloc 9  / L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : clause d'insertion en application de l'article 14 du code des marchés.ET DANS LE BLOC 19 Critères sociaux ou environnementaux : Sociaux 

Est ce que c'est exact ou pas

merci par avance
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