résiliation sans indemnités

[hugohugo]

Bonjour,

Peut-on résilier un marché de maîtrise d'oeuvre aux torts du titulaire donc sans indemnités alors que les fautes que ce dernier a commises ne sont pas citées à l'article 37 du CCAG PI et que le CCAP ne prévoit rien?
Les fautes sont : erreur dans l'analyse des offres des marchés de travaux, erreur dans le délai des avis de publicité...
Les travaux sont en cours mais les relations avec le MOe se dégradent de jour en jour ; on aimerait stopper nos relations.
Que faire puisqu'on ne peut pas le mettre en demeure, les fautes étant anciennes et non réparables?

Merci.

[speedy]

fautes anciennes.... découverte récente ? sinon les yeux pour pleurer
découverte récente : tentez le 37.2 b)...