groupement de commandes

[Osiris]

Bonjour

Jusqu'à quel moment une entité peut-elle se retirer ou intégrer un groupement de commandes : avant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence ou bien avant ?

osiris

[speedy]

ILfaut raisonner par rapport à la légalité du futur marché d'une part et au relationnel entre organismes ... d'autre part
L'AAPC est le lancement de la procédure donc avant sans conséquence pour le futur marché si le DCE est mis à jour