Justifier un rabais

[zamzoum]

Bonjour,
Dans une consultation pour la mise en place de logiciels (MAPA), nous avons procédé à une négociation avec les candidats, à l'issue de laquelle nous attendions la confirmation écrite des engagements issus des négociations.
Un candidat propose une remise sur le prix de ses logiciels, sans qu'il en ait été question lors des négociations (nous avons basé la négo sur des points techniques essentiellement). Sa proposition est du coup classée première, tous critères confondus, ce qui n'était pas le cas avant cette remise.
Je pense que le candidat a voulu tenter de faire passer son offre au prix fort et que s'apercevant que les autres candidats sont nombreux, et sachant que ses prix sont habituellement plus élevés que ses concurrents, il baisse ses tarifs pour tenter de remporter le marché.

Sa proposition nous intéresse beaucoup et nous voudrions l'accepter.
Cela dit, peut-on accepter une remise sur un produit sans que cela soit justifié (c'est exactement le même produit que lorsqu'il n'était pas remisé). Je pense à un principe souvent entendu que les négociations ne peuvent porter sur le seul élément financier... Ne risque-t-on rien à le choisir ?
Merci

[tragique_fernand]

Bonjour,
Dans une consultation pour la mise en place de logiciels (MAPA), nous avons procédé à une négociation avec les candidats, à l'issue de laquelle nous attendions la confirmation écrite des engagements issus des négociations.
Un candidat propose une remise sur le prix de ses logiciels, sans qu'il en ait été question lors des négociations (nous avons basé la négo sur des points techniques essentiellement). Sa proposition est du coup classée première, tous critères confondus, ce qui n'était pas le cas avant cette remise.
Je pense que le candidat a voulu tenter de faire passer son offre au prix fort et que s'apercevant que les autres candidats sont nombreux, et sachant que ses prix sont habituellement plus élevés que ses concurrents, il baisse ses tarifs pour tenter de remporter le marché.

Sa proposition nous intéresse beaucoup et nous voudrions l'accepter.
Cela dit, peut-on accepter une remise sur un produit sans que cela soit justifié (c'est exactement le même produit que lorsqu'il n'était pas remisé). Je pense à un principe souvent entendu que les négociations ne peuvent porter sur le seul élément financier... Ne risque-t-on rien à le choisir ?
Merci

En principe le candidat ne peut répondre qu'aux sollicitations de négociation émises par le pouvoir adjudicateur qui les mène, si tu disposes d'un nouveau prix remisé, j'assimile çà à une nouvelle offre, donc hors délais :-). Et vous n'avez absolument pas négocié le prix ?

[zamzoum]

Non, rien sur les prix. La préoccupation était davantage d'éclaircir si besoin tous les points techniques etde discuter pour les faire coller au mieux à nos besoins si ce n'était pas le cas...

[tragique_fernand]

Non, rien sur les prix. La préoccupation était davantage d'éclaircir si besoin tous les points techniques etde discuter pour les faire coller au mieux à nos besoins si ce n'était pas le cas...

Si le candidat n'a pas apporté de modifications techniques à son offre, çà me paraît délicat d'accepter une nouvelle offre de prix qui n'a pas été sollicitée directement par le pouvoir adjudicateur.

[zamzoum]

ET je rebondis.
Aurait-il été légal de demander une remise sur la tarif des logiciels sans que leur nombre ou spécifications soient modifiés ? Je dirais non, mais je sais pas dire pourquoi...

[tragique_fernand]

ET je rebondis.
Aurait-il été légal de demander une remise sur la tarif des logiciels sans que leur nombre ou spécifications soient modifiés ? Je dirais non, mais je sais pas dire pourquoi...

Si les offres sont techniquement bonnes, moi je le fais en arguant du dernier tour de table des candidats avant attribution du marché, mais çà ne joue que sur quelques % (de l'ordre de 5 % maximum en général).

[jp]

la circulaire d'application, art 11.2 pour les MN, liste pour exemple les points négociables: le prix en fait partie.

pourquoi ne pas demander à tous les candidats de confirmer leurs dernières propositions en indiquant s'ils souhaitent  y inclure une amélioration de leur proposition financière? celà rétablirai l'équilibre

[R.J]

Une négociation implique, à mon sens, des interventions des deux parties. Dès lors, je ne vois pas pourquoi un soumissionnaires ne répondrait qu'aux sollicitations de l'acheteur. Si tel devait être le cas, la négociation, pourtant encouragée, ne serait pas un changement, mais un simple correctif à l'AO. Or, je ne crois pas que telle soit la logique.

Un besoin initial est cerné, les entreprises y répondent, puis s'engage la négociation, laquelle est, outre une méthode de précision du besoin, une disposition visant à ce que la concurrence s'exerce pleinement. Mais comment bénéficier des avantages de la concurrence sans permettre aux soumissionnaires d'avancer leurs propositions ? On se retrouve dans l'interdiction des variantes appliquée à une procédure négociée à mon sens.

La question financière est implicite au cours d'une négociation ; si je n'omettrais pas de l'évoquer avant de clôre officiellement la négociation, je ne sanctionnerai jamais, bien au contraire, un soumissionnaire qui l'avancerais avant moi. On retrouve la question de la gestion des deniers publics, que le Code entend protéger.


Cordialement,