OS SIGNE PAR MO

[FPNALS]

Bonjour à tous

sur plusieurs marchés, j'ai des moe extérieurs qui ont pour mission entre autres de me rédiger les OS... ce qui me chagrine c'est qu'il ne prévoit pas d'emplacement pour la signature du MO... pour moi c'est important mais estce exigé quelque part ou fais je du zèle?..

merci!

[goran]

normalement le MO n'a pas à signer les OS (cf CCAGtravaux) - Ici, nous dérogeons et c'est le MO qui les signe, particulièrement ceux ayant des retombées financières

[Kpiaf]

normalement le MO n'a pas à signer les OS (cf CCAGtravaux) - Ici, nous dérogeons et c'est le MO qui les signe, particulièrement ceux ayant des retombées financières

Moi je trouve ça un peu dangereux...
Un OS de démarrage de chantier, par exemple, ne doit-il pas toujours être signé par le maître d'ouvrage. A défaut, il me semble qu'il peut y avoir contestation, si il y a dépassement du délai d'exécution, quant à l'application des pénalités de retard.
Quelqu'un pour confirmer ou infirmer ?

[the blonde]

Moi je trouve ça un peu dangereux...
Un OS de démarrage de chantier, par exemple, ne doit-il pas toujours être signé par le maître d'ouvrage. A défaut, il me semble qu'il peut y avoir contestation, si il y a dépassement du délai d'exécution, quant à l'application des pénalités de retard.
Quelqu'un pour confirmer ou infirmer ?

Absolument. Chez nous aussi, on déroge au CCAG travaux, les OS sont réalisés et signés par les MOE, mais aussi par le Maitre d'ouvrage. ;-)

[Kpiaf]

Absolument. Chez nous aussi, on déroge au CCAG travaux, les OS sont réalisés et signés par les MOE, mais aussi par le Maitre d'ouvrage. ;-)

Merci  the blonde, me voilà toute rassurée ;-)

[goran]

Moi je trouve ça un peu dangereux...
Un OS de démarrage de chantier, par exemple, ne doit-il pas toujours être signé par le maître d'ouvrage. A défaut, il me semble qu'il peut y avoir contestation, si il y a dépassement du délai d'exécution, quant à l'application des pénalités de retard.
Quelqu'un pour confirmer ou infirmer ?

ben c'est bien ce que je dis, c'est dangereux ... c'est pourquoi la quasi totalité des OS sont signés par le Mo chez nous !

[andoli]

Absolument. Chez nous aussi, on déroge au CCAG travaux, les OS sont réalisés et signés par les MOE, mais aussi par le Maitre d'ouvrage. ;-)

pareil aussi, j'indique dans le CCAP qui fait quoi

[speedy]

oui il faut indiquer dans le CCAPdu MOE et dans le CCAP du marché de travaux

[Kpiaf]

ben c'est bien ce que je dis, c'est dangereux ... c'est pourquoi la quasi totalité des OS sont signés par le Mo chez nous !

Pffff désolée, j'ai lu MOE au lieu de MO !

[Kpiaf]

C'est une problématique que je traitais lorsque je faisais des formation en marchés de travaux et maîtrise d'oeuvre
Effectivement en CCAG travaux, l'ensemble des OS sont établis par le Maîtr d'oeuvre, alors même que certains actes sont de la compétence de mission du maître de l'ouvrage en application de la loi MOP. Je faisait même un exercice : recenser tout les OS prévus au CCAG et affecté les aux missions MO ou Moe selon la loi MOP + l'application des obligations déontologiques des architectes et là .... surprise !!!!
Donc soit on déroge au CCAG travaux, soit on fixe en aval les règles d'autorisation préalable à l'émission des OS dans le contrat de maîtrise oeuvre.
Dominique Fausser

Ben justement, histoire d'éclaircir les choses, serait-ce trop demander que d'avoir une liste exhaustive des OS qui doivent impérativement être signés par le MO ?
Je ne maîtrise pas la loi MOP (je n'en ai que très rarement l'utilité pour tout dire) mais je suis certaine que ces informations serviront à de nombreux forumeurs...