clauses intangibles et marché négocié

[sun]

Je m'interroge sur la définition inexacte de "clauses intangibles" notamment dans le cadre d'un marché négocié.

Si nous indiquons dans le DCE que l'entreprise doit se conformer strictement aux clauses du CCTP et que les variantes sont interdites, quelle marge de manoeuvre cela nous laisse t il pour ensuite engager des négociations et notamment modifier certaines prescriptions techniques ?

Par exemple, peut on demander aux entreprises de chiffrer le remplacement de bardage plein par du bardage perforé ?

Merci de vos réponses.

[speedy]

et voilà : plus aucune marge de négo donc impossible de déroger au DCE  !
donc en fait  c'est selon la précision du DCE ....

[R.J]

Je m'interroge sur la définition inexacte de "clauses intangibles" notamment dans le cadre d'un marché négocié.

Si nous indiquons dans le DCE que l'entreprise doit se conformer strictement aux clauses du CCTP et que les variantes sont interdites, quelle marge de manoeuvre cela nous laisse t il pour ensuite engager des négociations et notamment modifier certaines prescriptions techniques ?

Par exemple, peut on demander aux entreprises de chiffrer le remplacement de bardage plein par du bardage perforé ?

Merci de vos réponses.

Il n'est jamais bon de chercher une "définition inexacte", mais je pourrais en proposer plusieurs.

Plus sérieusement, je rejoins volontiers Speedy dans son analyse, sous les réserves qui suivent :

Je ne crois pas que la notion de clause intangible apparaisse dans le code, pas plus que dans la directive au demeurant (sous réserves encore une fois). On parle en revanche d'exigences minimales, au sujet des variantes. Or, je n'aime pas spécialement identifier le champs des variantes au champs des négociations, quand bien même les idées se rapprochent, surtout si l'on prend en compte la variante dans un appel d'offres. Mais la négociation permet un peu plus de souplesse, l'égalité étant bien moins atteinte puisque, initialement, le principe de la négociation a été posé (de même que le principe de la variante en AO aujourd'hui il est vrai, ma façon de voir est un peu passéiste).

Tout cela incite à travailler en termes de performances et d'exigences fonctionnelles, ce qui est loin d'être évident, il est vrai. Mais également à ne pas fermer les CCTP de cette manière, comme l'a justement fait remarquer Speedy, ne s'agirait-il cependant pas nécessairement de dérogations.


Cordialement,

[sun]

alors là , en effet, je suis pliée de rire ... je n'avais pas remarqué le "définition inexacte". POur autant, ce lapsus est assez révélateur !!!!

merci en tous cas de vos réponses.