MAPA courrier de rejet

[ism77560]

Bonjour,

Pour un courrier de rejet en MAPA, dois-je mentionner à partir de quand le marché est susceptible d'être signé et le délai de suspension ?

Car si on signe dès lors qu'il a vu le courrier de rejet (ce que je fais), je trouve ca un peu inutile de mettre une mention(le marché est susceptible d'être signé dès accusé de réception de la lecture) sachant qu'il n'aura jamais le temps de faire un référé pré contractuel.
Comment procédez vous ?

[Mathieu]

je fais signer marché et rejets en même temps 

dans le courrier de rejet je n'indique pas la date de signature du marché, par contre je donne les notes et le prix de l'attributaire

[speedy]

on choisit si on respecte un délai raisonnable de stand still volontaire (7 j) ou direct comme Mathieu
jamais mis en oeuvre l'avis d'intention de conclure 

[Vivaelparaguay]

Direct comme Mathieu ; je ne comprends même pas qu'on puisse se poser la question à moins de vouloir à tout prix s'auto mettre des bâtons dans les roues.

[Vivaelparaguay]

l'avis d'intention de conclure

?

[Mathieu]

 

[Ponta]

Je fais tout signer en même temps : rejets, notif, marché. Et j'envoie tout en même temps.

Dans le courrier de rejet figure la mention que la notif est envoyée en même temps.

   Jean-Claude Dusse (paix à son âme).