Ajustement de postes du BPU d'un accord-cadre à bdc

[nassou]

Bonjour,

Est-il possible d'ajuster certains postes du BPU dans le cadre d'un accord-cadre à bon de commande hors ajout de prix nouveaux pendant l'exécution du marché?

Merci.

[hpchavaz]

Il faut préciser ce dont il s'agit, les causes et l'ampleur des conséquances.

[nassou]

Il faut préciser ce dont il s'agit, les cause et l'ampleur des conséquances.

Certains attributaires ont mal compris certains postes du BPU ( m² au lieu du m3)et donc leurs prix ne correspondent pas au poste ( prix trop bas).

Mode d'attribution des bons de commande en cascade et une non-acception de la commande acceptée  fois par an ou par période Conséquence: s'ils ne répondent pas à la 4ème commande avec les postes du BPU demandés , ils seront pénalisés

[hpchavaz]

Combien d'attributaires continueront à repondre ?
Quel problème cela vous pose-t-il ? Cette question est directement liée à la raison qui vous à fait choisir de mettre en place un accord-cadre multi attributaires.

Quelle est l'ampleur du  besoin, des pénalités ?

Quelle est la durée de l'AC ?

A priori ce que vous envisagez n'est pas possible. La difficulté est que a priori ces attributaires ont pris la place d'autres soumissionnaires. Ne pas appliquer le contrat ou le modifier doit être à tout le moins justifié par l'intérêt qui y trouve l'Acheteur.

[speedy]

Quelques prix trop bas ou une offre globalement OAB ? normalement ils doivent assumer leurs PU ....   ...sauf à prouver que vous êtes en dehors du contexte du BPU ....

[nassou]

Quelques prix trop bas ou une offre globalement OAB ? normalement ils doivent assumer leurs PU ....  ...sauf à prouver que vous êtes en dehors du contexte du BPU ....

Tout à fait d'accord.