Seuil marché OPC postérieur marché MOE

[ppl]

Bonjour,

Soit un marché de MOE, passé sans publicité ni mise en concurrence avec le lauréat d'un concours de MOE (au dessus des seuils).

Plus d'un an après la signature du marché de MOE, il y a la volonté de conclure un marché d'OPC.

Question : quelle procédure utiliser ?

Réponse A : Sans publicité ni mise en concurrence si < 60k € HT (on se place à partir du 1er avril).
Réponse B : MAPA si > 60k €
Réponse C : Appel d'offres, car on intègre le montant du marché de MOE

J'ai regardé pas mal de DCE sur internet, bcp utilisent le MAPA même pour des travaux de forts montants, donc ces acheteurs ne computent pas en intégrant le montant du marché de MOE.

Merci de vos avis

[hpchavaz]

Pour moi, 

Même unité fonctionnelle.

L'OPC, si elle ne fait pas obligatoirement partie de la mission de maîtrise d'oeuvre, y est néanmoins directement rattachée.

[speedy]

je tenterais dans l'ordre  en ne passant au suivant que si les conditions ne sont pas réunies :
Réponse 1 : Sans publicité ni mise en concurrence si < 60k € HT (on se place à partir du 1er avril). (je mise < 80000 et < 20% du total OPC +MOE)
Réponse 2 : MAPA si > 60k € et petit lot (< 80 000 et < 20% du total (OPC+MOE)
Réponse 3 : Appel d'offres,

[Ponta]

@ppl : que dit votre nomenclature achats ?
Vous êtes censé l'appliquer.
Si la nomenclature est muette sur ce point, vous pouvez envisager une des trois réponses susmentionnée.

L'AO est la solution la plus juridiquement solide.
Mais cela peut paraître une procédure disproportionnée pour un montant inférieur à 60 k€.

Le sans publicité ni mise en concurrence, est le plus "contestable", le moins solide.

Le MAPA me paraît bien. Il y a une mise en concurrence en bonne et due forme. Ca témoigne de votre bonne foi.

[hpchavaz]

Pour préciser ma vision:

 AO si > 80 k€ ou  plus de 20%  (MOE + OPC)
MAPA si > 60 k€ et moins  de 20%  (MOE + OPC)
Direct (ou 3devis si vous pratiqué) si < 60 k et moins de 20%  (MOE + OPC)

Remarque sur la nomenclature : Ne s'applique pas pour saucissoner une UF.