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PSE ou hors champs

Démarré par mighty, Mars 26, 2026, 02:09:20 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

Salut la troupe. Soit un marché de fourniture d'équipement. Les prescripteurs souhaitent que dans le cadre des offres, les candidats chiffrent obligatoirement un accessoire, que l'on testera avec l'équipement durant l'analyse des offres. Mais dans le cadre de l'exécution du contrat, certains établissement prendra l'équipement avec l'accessoire et d'autres établissement prendront que l'équipement de base sans l'accessoire.

Du coup on est pas dans le cadre d'une variante, pas dans le cadre d'une PSE non plus. Car ce n'est pas à la notification qu'on décidera de prendre l'accessoire ou pas. Mais ce sera lors de l'exécution du contrat.

Aussi, pensez vous que dans mon BPU je puisse faire chiffrer obligatoirement l'équipement, l'accessoire en le rendant obligatoire puis demander également d'autres accessoires mais là ce sera "facultatif".
Et tester l'équipement de base + l'accessoire obligatoire à chiffrer.

Vous verriez cela comment vous ?

Initialement j'avais prévu ça en PSE obligatoire Mais en rédigeant ladite PSE je me suis rendu compte que ce n'était pas vraiment le bon montage.

Help :)

Idem d'ailleurs sur une formation de maintenance de niveau 2 et +. On veut demander aux entreprises de se positionner sans pour autant le rendre obligatoire. Et je ne le juge pas. Est ce que je fais le meme montage que pour mes accessoires ? Ou c'est une PSE facultative ?

speedy

le beurre et l'argent du beurre !

soit c'est un besoin et indispensable pour certains et alors en TF ou au pire en TO pour affermir ultérieurement
soit c'est un gadget si on peut se le payer et c'est une PSE obligatoire ou non .... mais on décide avant la signature du marché !
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Mathieu

je ne ferais ni PSE ni variante ni tranche, rien que des PU (ACBC j'imagine ? au moins en partie)

des PU non obligatoires, pourquoi pas si ce n'est pas pris en compte dans la notation... m'enfin bon faut être sûr de la définition du besoin... et ne pas regretter après coup...

mighty

oui on veut tout et rien. En fait on veut derrière laisser la main aux établissements pour composer leur équipement. Par contre il y a des choses obligatoires quasiment.
Donc vous feriez un BPU avec équipement de base, équipement complémentaire obligatoire et équipement complémentaire facultatif.
Puis dans l'analyse on jugerait le prix que sur la base et l'obligatoire ainsi que les tests. ça vous semble jouable ?

Mathieu

le mieux serait bien sûr de savoir précisément qui veut quoi dès le lancement mais j'imagine qu'il s'agit d'établissements répartis dans toute la France dont il est difficile de recueillir tous les besoins immédiats et encore moins prévisionnels...

dans ce cas je ferais passer les prix facultatifs en obligatoire sauf très bonne raison (du type, y'a qu'un fournisseur sur 4 qui propose l'item) car après les établissements vont râler car il n'y a pas l'option qu'ils veulent...

mighty

ben c'est exactement ça ! :D En fait on a des régions qui vont dire : je veux l'équipement avec tel accessoire (on en est sur) et d'autre région ne le prendront pas. Donc on va dire que c'est obligatoire.

Et encore d'autres régions qui au delà de ces accessoires obligatoires vont se laisser tenter au fil de l'exécution du contrat par des accessoires complémentaires. Donc certains vont se foutr... mais d'autres non lol

speedy

attention une PSE c'est binaire, on prend ou on ne prend pas, ce n'est pas peut être pour 30% des cas ou pour 70% on vous dira plus tard, ben non !  pour y arriver il faudrait faire un AC à BDC , ou ruser bien finement dans la rédaction ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: speedy le Mars 26, 2026, 04:30:13 PMattention une PSE c'est binaire, on prend ou on ne prend pas, ce n'est pas peut être pour 30% des cas ou pour 70%
Il s'agit sans doute d'un AC dont, en "prenant la PSE", on peut ne pas "prendre le produit" sous réserve de ce que dit le contrat.

Il faudrait savoir comment est monté l'achat :

Un lot ? Un lot par établissement (ce qui offre la possibilité de prendre ou ne pas prendre au niveau du lot) ? Etc.

À vrai dire, en AC, je ne vois pas trop le sujet à ce niveau mais après, celui du quantitatif pour le jugement des offres.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

mighty

oui c'est un Accord Cadre à bons de commande avec allotissement en fonction des équipements
Pour chacun des lots y aura des accessoires obligatoires si je puis dire et d'autres on s'en fiche si y a tant mieux si y a pas c'est pas grave