Permis refusé

[mushu]

Bonjour,

Ma 1e question est de savoir si vous lancez et notifiez vos marchés de travaux avant validation du permis de construire.

Ma 2e question, est si oui, comment gérez vous les conséquences d'un refus de permis qui nécessite une modification du CCTP. Vous vous débrouillez pour le rattacher à un des 6 cas de modification de contrat ?

Je vous remercie.

[Vivaelparaguay]

non...

[Ponta]

C'est toujours délicat de lancer un marché de travaux avant d'avoir le retour du permis de construire.
Le permis peut obliger à des modifications des travaux, modifications qui peuvent être substantielles.

En cas de refus de permis, j'arrêterai la procédure.
Un refus peut reposer sur des motifs qui nécessitent de modifier substantiellement le CCTP. Dans ce cas, il vaut mieux relancer la mise en concurrence en prenant en compte les remarques conduisant au refus de permis de construire.

[speedy]

on lance la procédure, oui 
on notifie rarement avant l'obtention du permis

il faut anticiper et il faut suivre ses dossiers sans accorder une confiance aveugle au MOE  ( par contre s'appuyer sur le CT notamment pour la sécurité incendie !)