Marché conception-réalisation : Est-ce que tout est négociable ?

[shaineze]

Bonjour,

Encore moi  Je suis toute seule en ce moment donc pas de collègue à embêter...

Je reprends un marché de conception-réalisation et bien évidemment, c'est la première fois que je travaille sur ce type de montage.
D'après l'AMO, les négociations menées avec chaque candidat devrait aboutir à un CCAP spécifique pour chacun d'eux. Mais je ne suis pas d'accord, nous pouvons ajuster le CCAP en concertation avec les candidats en intégrant leurs demandes mais il ne doit y avoir qu'un seul CCAP.
Qu'en pensez-vous ?

Merci pour votre aide.

[shaineze]

Et d'ailleurs, il n'est pas possible de négocier sur tous les éléments du CCAP (exemple : pénalités).

[lepouch]

Les motifs de recours à un marché de conception-réalisation sont liés à la destination ou à la mise en œuvre technique de l'ouvrage.
Dès lors, je pense que seuls les éléments techniques peuvent être négociés...
Mais c'est peut-être une vision trop restrictive !

[speedy]

une fois les motifs bien consolidés je ne vois rien qui interdise de négocier des éléments du CCAP dans la limite de l'AAPC et le RC comme pour tout marché avec négociation.
il y a des éléments qui sont liés  à la nature de la solution technique comme la formule de révision des prix , on peut aussi envisager les retenues/pénalités des jalons intermédiaires.
Cependant c'est plus difficile de comparer de telles offres sur des CCAP différents, il faut avoir bien réfléchi sur les couples critères pondération quand on ouvre la possibilité sur de telles variantes....

[shaineze]

Merci pour vos réponses (lepouch et SPeedy).

Je suis disposée à accepter une négociation sur certains points, comme les pénalités. Toutefois, êtes-vous d'accord sur le fait qu'il ne peut y a voir qu'un seul CCAP pendant la passation, même nous apportons des réponses différentes en fonction des candidats ?

Je ne sais pas si je suis claire... 

[speedy]

Merci pour vos réponses (lepouch et SPeedy).

Je suis disposée à accepter une négociation sur certains points, comme les pénalités. Toutefois, êtes-vous d'accord sur le fait qu'il ne peut y a voir qu'un seul CCAP pendant la passation, même nous apportons des réponses différentes en fonction des candidats ?

Je ne sais pas si je suis claire... 

si les points ouverts à la négo sont connus de tous on peut négocier, effectivement les réponses peuvent être individualisées sur des points comme la formule de révision spécifique à une solution technique, il est hors de question de dévoiler un quelconque indice lié à une réponse technique de l'un vers les autres concurrents. 

[hpchavaz]

Qu'est ce que votre AMO a en tête ?

J'éviterais de négocier les pénalités, il me semble qu'il y a une décision (du CE me semble t-il) qui va en ce sens.
J'éviterais de négocier les avances et appros qui peuvent rapidement aller à l'encontre d'un traitement égalitaire.
Pour la révision pourquoi pas  pour l'index(*) mais pas concernant la partie fixe.

Dans tous les cas je bornerais ce qui pourrait être modifié.


*) Même que si le choix d'un index très évolutif pourrait se faire à l'avantage d''un soumissionnaire, il y a des arguments pour défendre que la révision est de droit et quelle doit correspondre à la réalité économique

[max]

le RC indique-t-il les sujets pouvant être négociés, les exigences minimales à respecter donc non négociable?
ouverture à variante?