Marché travaux suspicion O A B

[Commandeepubliquee]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de travaux plomberie ( 2 logements) estimation 20 000e ,procédure adaptée, nous avons eu 3 offres, 31 000, 22 000, 13 000,
Étant signataire d'une charte de bonnes pratique par rapport aux offres AB, la formule a été appliquée et l'offre a 13000 ressort AB, donc questions posées mais le candidat n'a pas répondu il a oublié,

Donc j'écarte l'offre mais le service acheteur estime que non l'offre n'est pas AB, sur d'autres travaux les montants sont similaires, que l'estim a été gonflée par le MOE et que les 2 autres offres sont élevées car il y a eu entente entres elles ...


Pour moi si l'entreprise ne s'est pas justifiée rejet mais faut il uniquement se base sur la formule, je trouve étrange que dans ce cas le service acheteur n'est pas interpelé le MOE avant avec une telle estimation...

Avez vous déjà eu ce cas ?

Merci

[lepouch]

MAPA = possibilité de négocier, de discuter ...
Ne pas appliquer de formule mais joindre le candidat pour tenter de comprendre.

[Commandeepubliquee]

MAPA = possibilité de négocier, de discuter ...
Ne pas appliquer de formule mais joindre le candidat pour tenter de comprendre.

Justement sur le profil acheteur nous avons questionné pour avoir des informations, mais il a oublié de répondre  toutefois l'entreprise et le service acheteur s'appellent

A savoir que nous procédons souvent comme cela et donc égalité de traitement si un ça fait ne répond pas dans les temps sur profil acheteur ( ce qui est assez rare)

[Ponta]

Qu'est-ce qui vous empêche de refaire un tour d'OAB pour permettre au candidat de s'expliquer ?

[Mathieu]

je relance l'entreprise avec une nouvelle demande de justification

mais pour la décision finale j'écouterai ce qu'en pense le MOE, en me méfiant un tout petit peu du service acheteur

[speedy]

il faudrait que l'énoncé soit factuel : la procédure de demande d'explication OAB a été respectée strictement ou on parle de demande de précision ?
si la procédure a été respectée il faut déduire OAB sinon vous perdez toute crédibilité ....
concernant une éventuelle entente il faut également être clair : avez vous des preuves ? car sans preuve les soumissionnaires trouveront des explications génériques difficiles à contrer  comme on a répondu cher car plan de charge rempli et si on gagne on devrait sous-traiter , on voulait répondre pour rester dans le panel que vous consulter pour les petites opérations....

[Vivaelparaguay]

Apppliquer "bêtement" (pardon pour l'expression) une formule pour détecter les OAB conduit à ce type de situation bancale : c'est tout de même d'abord le service technique et/ou le MOE qui peuvent dire si le prix proposé compromet la bonne exécution. Et avec seulement trois offres vous n'avez pas assez d'éléments pour déduire du seul prix global la présence éventuelle d'une OAB... Méfiance, surtout si vous éliminez l'offre... Comme pour les autres intervenants, je proposerais de refaire un courrier pour obtenir des justifications et ne pas se contenter d'éliminer pour absence de réponse...ce qui serait incontestable juridiquement mais douteux en termes de recherche de la meilleure offre...

[hpchavaz]

Il est illégal d'utiliser une formule pour déclarer une offre anormalement basse. D'ailleurs les promoteurs de ce type de formules et les chartes où elles apparaissent indiquent généralement que cette formule  soir permettent d'identifier, soit, ce qui est mieux (voir ci-après),  concourent à identifier, les offres susceptibles d'être anormalement basses.

le L. 2152-6 indique  "Si, après vérification des justifications fournies par l'opérateur économique, l'acheteur établit que l'offre est anormalement basse, Informations pratiques, il la rejette dans des conditions prévues par décret en Conseil d'Etat.", ce qui semble laisser de la marge.
Le R. 2152-4 indique : "L'acheteur rejette l'offre comme anormalement basse dans les cas suivants :
1° Lorsque les éléments fournis par le soumissionnaire ne justifient pas de manière satisfaisante le bas niveau du prix ou des coûts proposés ;
..." Ce qui semble fermer la porte.

Cependant, si vous détenez des informations montrant que le niveau de prix est satisfaisant, c.f. l'analyse de votre service technique, cela crée une situation ubuesque, une offre intéressante risquant d'être rejetée en raison d'un simple problème de procédure. Il n'y a alors plus de "bonne solution".

A mon sens, il ne faut pas se lier totalement les mains dans une charte, et donc réfléchir avant d'écrire.

En continuant de suivre Vivaelparaguay, les formules ont généralement des domaine d'emploi : 5 offres minimum pour la double moyenne à ce qu'il me semble.

Dans la pratique, si l'analyse des services technique est robuste, a fortiori si elle se base sur des prix de la même entreprise, je réécrirai, car elle apporte, un élément qui n'avait pas  été pris en compte.