Accord-Cadre multi attributaires et attribution du 1er marché subséquent

[Ariko]

Bonjour,

Je voudrais faire un accord-cadre multi attributaires (2) composite à bons de commande et à marchés subséquents.

Je souhaiterais notifier le 1er MS de façon concomitante à la notification de l'accord-cadre.
-> ce montage est-il possible (je pense que oui dès lors qu'il est expliqué dans le DCE)
-> je cherche des modèles de rédaction avec par exemple le 1er MS en annexe du CCAP

Merci pour votre aide   

[fanchic]

1. Oui c'est possible
2. Le premier MS je ne le mettrai pas en annexe du CCAP mais dans un document à part. Question de clarté

Pour vous aider à rédiger, il nous faudra un peu plus d'élément : objet du contrat notamment

[hpchavaz]

accord-cadre multi attributaires (2) composite à bons de commande et à marchés subséquents.

Comment envisagez vous le mécanisme entre les prestations relevant de BC et celles relevant de MS ?
Ne pas oublier le mécanise d'attribution des BC.

[Ariko]

Pour le fait de faire un accord-cadre "composite", pas de soucis.

[Ariko]

La nouvelle fiche DAJ sur les accords-cadres (dont je recommande la lecture    prévoit bien la possibilité de notification du 1er MS en même temps que l'accord-cadre (jpce pour un AC mono attributaire applicable selon la DAJ à un AC multi attributaires). Il convient de bien distinguer les critères d'attribution du 1er Ms et de l'accord-cadre.
PS : je suis entité adjudicatrice et ce sont des prestations de service.