Demande de passage d’un groupement solidaire à un groupement conjoint

[Modestine]

Dans le cadre d'un marché de maîtrise d'œuvre, le groupement attributaire s'était initialement présenté en groupement solidaire. Nous sommes actuellement en cours d'exécution et il souhaite désormais passer en groupement conjoint.
Ce changement de forme du groupement peut-il être considéré comme une modification substantielle du marché ?

[speedy]

Avec un archi c'est classique... voir les incidences : avance, découpage missions et rémuneration sur le total...

[hpchavaz]

Le fait que le groupement soit solidaire résulte t-il d'une de vos exigences ?

[Modestine]

Non, nous n'avions rien imposé. Le groupement indique s'être trompé... Toutefois j'ai l'impression que la modification par avenant n'est pas possible du fait du caractère substantielle... La forme du groupement peut bouleverser l'équilibre du contrat ... Qu'en pensez-vous ?

[lepouch]

Cela peut être considéré comme une erreur manifeste car il me parait difficile d'assurer la solidarité du groupement s'il y a un architecte...
En effet, en cas de défaillance de cet architecte, les autres membres du groupement ne pourront pas prendre la relève, ni aller chercher un sous-traitant.

[speedy]

Non, nous n'avions rien imposé. Le groupement indique s'être trompé... Toutefois j'ai l'impression que la modification par avenant n'est pas possible du fait du caractère substantielle... La forme du groupement peut bouleverser l'équilibre du contrat ... Qu'en pensez-vous ?

bof, j'ai vu bien pire  .... faut juste écrire proprement pour ne pas avoir de problème d'interprétation notamment sur le déjà payé .... et les pénalités retenues actuelles ....

[Modestine]

Merci pour vos réponses !