Avis de modification au JOUE?

[zoran]

Bonjour à tous,

J'ai eu une modification de marché selon l'article R2194-2 du Code de la Commande Publique.

Le marché initial avait été passé selon une procédure formalisée (AOO).

Je dois donc conformément à l'article R2194-10 du code de la commande publique publier un avis de modification du marché au journal officiel de l'union européenne.

J'avais déjà eu ce cas il y a quelques années et il suffisait de sélectionner la référence du marché dans le BOAMP et de sélectionner le formulaire "avis de modification" et là je pouvais publier un avis de modification.

Mais maintenant, je n'ai plus accès à ce formulaire sur le BOAMP. Quand je me connecte sur le BOAMP, je retrouver bien l'avis initial et l'avis d'attribution mais il n'y a aucun lien me permettant de générer l'avis de modification.

Mon profil acheteur ne me permet pas de publier des avis de modification...


Comment faites vous? Est-ce qu'on peut publier directement sur le JOUE sans passer par le BOAMP?


Je vous remercie pour votre aide.

A+

[ism77560]

sur quelle plateforme êtes vous ? Perso e-marchés publics et il y'a un encart dédié à l'avis rectificatif, assez simple d'utilisation, on rentre les infos, on valide et c'est fait 

[Ponta]

Ma plateforme propose sensiblement la même chose qu'ism77560.

[zoran]

Bonjour,

Merci pour vos retours.

Je suis sur AWS.

J'ai bien la possibilité de faire un avis rectificatif mais jusqu'à la notification du marché.

Je n'ai pas la possibilité de faire un avis de modification de marché en phase exécution.

Votre avis rectificatif vous pouvez le publier pour un avenant au marché??

Merci encore.

A+

[Ponta]

Je ne connaissais pas ce dispositif.

N'est-il pas possible de faire un simple avis rectificatif détaché de votre procédure ? Un avis libre, quitte à recréer la procédure sur votre profil acheteur ?

Pour quand même rattacher à votre consultation précédente, votre avis pourrait mentionner cette consultation ou le numéro de l'avis précédent.

[Mathieu]

au pire du pire il faudra créer un compte JOUE

https://ted.europa.eu/fr/

ça fait longtemps que je ne suis pas passé par ce biais, je ne saurais pas en dire plus

modif : c'est plutôt par là https://enotices2.ted.europa.eu/home/

[zoran]

Bonjour,

Merci encore pour vos retours.

Je ne connaissais pas ce dispositif.

N'est-il pas possible de faire un simple avis rectificatif détaché de votre procédure ? Un avis libre, quitte à recréer la procédure sur votre profil acheteur ?

Pour quand même rattacher à votre consultation précédente, votre avis pourrait mentionner cette consultation ou le numéro de l'avis précédent.

Je vais essayer de voir si c'est possible mais je n'ai pas l'impression que mon profil le permet.

au pire du pire il faudra créer un compte JOUE

https://ted.europa.eu/fr/

ça fait longtemps que je ne suis pas passé par ce biais, je ne saurais pas en dire plus

modif : c'est plutôt par là https://enotices2.ted.europa.eu/home/

Oui c'est ce que j'ai essayé de faire... mais j'avoue que je n'ai rien compris aux formulaires présent directement sur le JOUE.... j'étais en congé, je vais essayer de revoir à ce niveau.


J'ai quand même posé la question à mon profil acheteur qui m'a confirmé que l'avis de modification n'était pas intégré dans leur services mais qu'il prévoyait de l'intégrer l'année prochaine.

C'était quand même plus pratique avant le site du BOAMP, on pouvait tout publier. Maintenant tout est plus compliqué.

Merci encore.

A+