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Marché de travaux et avance

Démarré par HL, Octobre 13, 2025, 10:27:35 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

HL

Bonjour,

Soit un marché de travaux avec TF et 2 TOO. L'ensemble est lancé et affermi en même temps.
Le contrat indique un délai d'exécution global de 12 mois et ne mentionne pas de délai sur les tranches.
En matière de réception, une réception globale à l'issue des travaux est prévue.
J'ai juste entre les mains un planning qui déclare que les travaux des TOO est de 4 mois.

Je suis surpris de ne pas avoir de délai par tranche ainsi que des réceptions partielles.
Cela vous semble t il normal?
Merci

Ponta

Bonjour,

Il est possible que les travaux à réaliser par les TOO ne soient pas dans la même temporalité que ceux de la TF.

La durée de travaux dépend de la nature, du volume et de l'insertion dans les étapes du chantier. Pas choqué.

Ensuite, est-il normal que vos tranches n'aient pas de délai ? La définition du besoin est-elle précise ?
Sans connaître la nature des TOO par rapport à la TF, difficile de répondre.
Est-ce que les TOO sont des opérations à part ou s'inscrivent-elles comme des prestations à l'intérieur de la TF ? Peuvent-elles être réalisées de manière indépendante ou sont-elles une étape à intégrer dans le processus ?
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

HL

C'est bien cela car une des TOO est la mise en lumière. Cependant la TF et la première TOO sont des travaux de restauration dans une église et je ne vois pas comment procéder à la mise en lumière en même temps que la restauration.

Sur la temporalité je suis d'accord. Le point qui me perturbe est que l'on indique 12 mois tout compris et une réception globale au bout des 12 mois sans être plus précis sur les TOO.

lepouch


hpchavaz

La situation n'est pas normale.

Quelle était l'intention du rédacteur ? Comment cette intention se traduisait-elle dans les documents de la consultation ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

HL

Je dois avoir un échange avec le MOE car je ne dispose pas de toutes les informations.
Le montage m'a l'air brouillon

lepouch


speedy

#7
c'est anormal
il devrait y avoir un délai d'exécution par tranche, un délai pour affermir par tranche  et des réceptions partielles  par tranche .

concernant la mise en lumière  : peut être que ça comporte les câbles sous fourreaux noyés dans la maçonnerie donc cette tranche serait nécessairement concomitante à la TF  ou en chevauchement  ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

HL

Je vous donnerai les suites une fois la MOE contactée
Merci!