Lot infructueux et relance

[Commandeepubliquee]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de travaux, 4 lots, lot menuisières n'a reçu aucune offre et le lot GO n'a reçu que des offres irrégulières,
Donc nous allons relancer le lot GO mais est il possible d'y intégrer le lot menuiserie ?

Merci

[Mathieu]

intégrer au sens relancer les 2 lots, bien sûr que oui

intégrer au sens mettre de la menuiserie avec du gros oeuvre dans un même lot, bien sûr que non

[speedy]

Non pour la fusion sauf à reprendre la procedure à zéro dixit les contrôleurs subvention europeenne....

[shorty]

Si tu relances sans pub ni mise en concurrence ou PCN, pas possible car tu modifies substantiellement les conditions initiales.

Si tu relances le lot en procédure "classique", je dirai pourquoi pas ?
@speedy si tu peux dire pourquoi ca serait pas possible ?

[speedy]

Comme toi modif substantielle et risque reduction assiette subvention....

[shorty]

Comme toi modif substantielle et risque reduction assiette subvention....

Ton assiette dépend de tes dépenses éligibles (et in fine de tes dépenses réelles sur celle-ci) donc je vois pas trop ce qui ferai baisser l'assiette ? les besoins, même mixer dans un autre lot, reste des dépenses éligibles.
Concrètement, même si ton lot gros oeuvre n'était pas à l'origine éligible, tes dépenses de menuiserie dans celui-ci le reste => le lot devient éligible, uniquement pour les dépenses qui le concernent.

Tant qu'il n'y a pas d'irrégularité, il n'y a pas de correction sur ton assiette de subvention.

[speedy]

Comme toi modif substantielle et risque reduction assiette subvention....

Ton assiette dépend de tes dépenses éligibles (et in fine de tes dépenses réelles sur celle-ci) donc je vois pas trop ce qui ferai baisser l'assiette ? les besoins, même mixer dans un autre lot, reste des dépenses éligibles.
Concrètement, même si ton lot gros oeuvre n'était pas à l'origine éligible, tes dépenses de menuiserie dans celui-ci le reste => le lot devient éligible, uniquement pour les dépenses qui le concernent.

Tant qu'il n'y a pas d'irrégularité, il n'y a pas de correction sur ton assiette de subvention.

Pour les controleurs fusionner deux lots apres l'aapc sans relancer celui ci à zéro est une erreur qui sort le nouveau marche de l'assiette...